CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Voici l'ordre du jour du 1er CSAL mis en place en ce début d'année :

1/ Situation des emplois de la DDFIP 66 (pour avis)
2/ Ponts naturels (pour avis)
3/ Point d'information Fonds CVT
4/ Questions diverses
 
Nous avons lu cette liminaire :
 
Et vous trouverez ci-après le compte rendu :
 

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Ce lundi 21 novembre s'est tenu la seconde convocation du CTL, initialement prévu le 10/11 (journée de grève).

A l'ordre du jour :

1- SIP Rivesaltes - Règlement intérieur + horaires variables + horaires d'ouverture au public (pour avis)
2- Modification des horaires d'ouverture de la Trésorerie Hospitalière de Perpignan (pour avis)
3- SIP Rivesaltes - Règlement de sécurité (pour information) et déménagement (pour information)
4- Pôle National de Contrôle à Distance (pour information)
5- Taxe d'aménagement (pour information)
6- Fonds de CVT (pour information)
7- Agents Berkani (licenciement Millas et reclassement trésorerie Rivesaltes) (pour information)
8- Recrutement apprentis (pour information)
9- Questions diverses
 

Vous trouverez ci-joint notre liminaire.

pdfLiminaire CTL 21-11-22.pdf

Le compte rendu est en cours d'élaboration.

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La première convocation du 27/09 a été boycottée par les élus de Solidaires et de la CGT.

La deuxième convocation a été fixée au 04/10/22. Les points à l'ordre du jour n'ayant pas pu être entièrement abordés ce jour, la fin du CTL se tiendra le 13/10/22.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV de CTL du 01/07/2021 (pour avis)
  2. Approbation du PV de CTL du 29/10/2021 (pour avis)
  3. Approbation du PV de CTL du 13/01/2022 (pour avis)
  4. Approbation du PV de CTL du 24/01/2022 (pour avis)
  5. NRP 01012023 : fusion du SIE REART et du SIE PERPIGNAN (pour avis)
  6. NRP 01012023 : SGC PERPIGNAN (pour avis)
  7. NRP 01012023 : création CDL (pour avis)
  8. Déménagement du SGC ST ESTEVE (pour avis)
  9. Bilan Budget 2021 (pour information)
  10. Accès des Notaires au Fichier Immobilier ANF (pour information)
  11. Expérimentation relance succession (pour information)
  12. Gestion de la TAM (pour information)
  13. Questions diverses

Et la liste des questions diverses (certaines seront rajoutées demain) :

- suivi immobilier : Thuir, Prades, Rivesaltes, Côte Vermeille
- médiation sociale
- SIP Réart, Rivesaltes : restructuration/réorganisation des services
- maintenance défibrillateur
- fontaines à eau
- parking extérieur Côte Vermeille
- voiture électrique Arago + borne Côte Vermeille
- chauffage : Côte Vermeille (enregistrement) + consignes nationales
- articulation entre caisse Elne et Côte Vermeille
- limite de l'utilisation de l'IA (PCRP / Enregistrement)
- suppression de la CAP (audiovisuel)
- avenir du cadastre sur Céret et Prades
- secourisme santé mentale à la DGFIP
- BIL : memento à l'attention des personnels (qui fait quoi / process de saisine)
- RH : problématique SIA
- Prime d'accueil
- Pb TPE Municipale
- Prime de restructuration : communication + revenu exceptionnel
- Formation professionnelle : documents/clé USB - pac numérique
- CAPL recours d'évaluation : dates
- attractivité DGFIP + affectation postes non attractifs
- point remue-méninge
- point fond d'amélioration CVT
 
Voici la liminaire lue le 04/10
 
Le compte rendu sera finalisé en suivant.

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L'ordre du jour de ce CTL était le suivant :

1. Nouvel organigramme de la direction (pour avis),
2. Bilan DUERP 2019-2021 (pour information),
3. Bilan social 2021 + TVBS 2021 (pour information),
4. Résultat de l'observatoire interne 2022 des PO (pour information),
5. Bilan Télétravail 2021 (pour information),
6. La réforme des instances médicales (pour information),
7. Questions diverses

Organigramme, mouvements locaux, embauche de contractuels pour une période d'1 an, gel de postes, grand remue-méninges, fonds d'amélioration pour les conditions de vie au travail, retard des publications au SPF, taxe d'urbanisme, réorganisation du SIP Réart sur fond de chantage, prime de restructuration... Autant de points qui ont été développés, en lieu et place des bilans initialement prévus et pour lesquels la direction n'apporte aucune solution au mal être exprimé par les agents...

Encore un CTL où la direction locale a fait preuve d'un grand sens de la communication et de la transparence !!

Vous trouverez ci-joint la liminaire ainsi que le compte rendu détaillé de l'instance.

odtLiminaire.odt

pdfCompte rendu.pdf