CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Les sujets à l'ordre du jour étant très nombreux, la direction locale a décidé de tenir 2 CTL pour ce début de mois de juillet.

Pour le jeudi 1er juillet, l'ordre du jour est le suivant :

  1. Opérations NRP au 01/09/2021 (pour avis),
  2. Opérations NRP 2022 (pour information),
  3. Bilan de la campagne IR 2021 (pour information),
  4. Questions diverses.

Pour le mardi 6 juillet, voici les points prévus :

  1. Plan local de Formation Professionnelle 2021 (pour avis),
  2. Protocole télétravail (pour avis),
  3. Horaires d'ouverture au public (pour avis),
  4. Déploiement du site national vox-usagers (pour information),
  5. Déploiement de l'application DEMETER (pour information),
  6. Création du Service National de l'Enregistrement (SNE) (pour information),
  7. Questions diverses.

Pensez à nous transmettre toutes vos questions, interrogations et/ou remarques que vous souhaitez voir aborder lors de ces CTL.

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On rattrape le retard de publication : vous trouverez ci dessous l'ordre du jour du dernier CTL qui s'est tenu le 17/05/21 en seconde convocation, la première du 11 mai ayant été boycottée.

Vous trouverez également la liminaire axée sur le télétravail et le compte rendu (avec le détail des nouvelles règles du télétravail).

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV de CTL du 12/01/2021 (pour avis),
  2. Déménagement de la Paierie départementale (pour avis),
  3. Télétravail : nouveau protocole et bilan en situation exceptionnelle (pour information),
  4. Budget : Bilan 2020, prévisions 2021 (pour information),
  5. Opérations NRP au 1er septembre (pour information),
  6. Questions diverses.

odtLiminaire CTL du 17-05-21.odt

odtCompte-rendu CTL du 17-05-2021.odt

pdfprésentation dispositif Télétravail nouveau protocole.pdf

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Vous trouverez ci-joint le compte rendu du CTL qui s'est tenu en seconde convocation le vendredi 9 avril dernier.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bonne lecture !!

pdfCompte Rendu du CTL du 09-04-2021.pdf

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Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire lue en ouverture de cette seconde convocation.

odtliminaire du 9-04-21.odt

L'ordre du jour :

  1. Approbation du PV de CTL du 24/11/2020 (pour avis)
  2. Approbation du PV de CTL du 24/11/2020 (pour avis)
  3. Ponts naturels (pour avis)
  4. NRP accueil de proximité (pour avis)
  5. Bilan de la formation professionnelle 2019 et 2020 (pour information)
  6. Taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) - présentation des nouvelles règles de gestion (pour information)
  7. Questions diverses

Aucune modification sur l'ordre du jour entre les 2 convocations... Quid de la campagne IR, de la crise sanitaire, du télétravail et bien d'autres sujets encore ??? En questions diverses... Elle est belle la place du dialogue à la DDFIP 66 !!

Le compte rendu sera établi prochainement.