CSAL - Comité Social d'Administration Local

On rattrape le retard de publication : vous trouverez ci dessous l'ordre du jour du dernier CTL qui s'est tenu le 17/05/21 en seconde convocation, la première du 11 mai ayant été boycottée.

Vous trouverez également la liminaire axée sur le télétravail et le compte rendu (avec le détail des nouvelles règles du télétravail).

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV de CTL du 12/01/2021 (pour avis),
  2. Déménagement de la Paierie départementale (pour avis),
  3. Télétravail : nouveau protocole et bilan en situation exceptionnelle (pour information),
  4. Budget : Bilan 2020, prévisions 2021 (pour information),
  5. Opérations NRP au 1er septembre (pour information),
  6. Questions diverses.

odtLiminaire CTL du 17-05-21.odt

odtCompte-rendu CTL du 17-05-2021.odt

pdfprésentation dispositif Télétravail nouveau protocole.pdf

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du CTL qui s'est tenu en seconde convocation le vendredi 9 avril dernier.

Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Bonne lecture !!

pdfCompte Rendu du CTL du 09-04-2021.pdf

Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire lue en ouverture de cette seconde convocation.

odtliminaire du 9-04-21.odt

L'ordre du jour :

  1. Approbation du PV de CTL du 24/11/2020 (pour avis)
  2. Approbation du PV de CTL du 24/11/2020 (pour avis)
  3. Ponts naturels (pour avis)
  4. NRP accueil de proximité (pour avis)
  5. Bilan de la formation professionnelle 2019 et 2020 (pour information)
  6. Taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) - présentation des nouvelles règles de gestion (pour information)
  7. Questions diverses

Aucune modification sur l'ordre du jour entre les 2 convocations... Quid de la campagne IR, de la crise sanitaire, du télétravail et bien d'autres sujets encore ??? En questions diverses... Elle est belle la place du dialogue à la DDFIP 66 !!

Le compte rendu sera établi prochainement.

Voici l'ordre du jour qui devait animé le CTL de ce mardi 30/03/21 :

  1. Approbation du PV de CTL du 24/11/2020 (pour avis),
  2. Approbation du PV de CTL du 15/12/2020 (pour avis),
  3. Ponts naturels (pour avis),
  4. NRP accueil de proximité, présenté pour information au CTL du 7/12/2021 (pour avis),
  5. Bilan de la formation professionnelle 2019 et 2020 (pour information),
  6. Taxe de 3% sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) - présentation des nouvelles règles de gestion (pour information),
  7. Questions diverses.

Les conditions d’exercice du "dialogue social" étaient déjà compliquées avant l'arrivée de la nouvelle directrice... Maintenant, elles sont déplorables !!

Rien concernant la réouverture au public annoncée pour le 6 avril par un vulgaire mail reçu hier, sans précision des modalités d'organisation et des règles sanitaires à appliquer.

Rien concernant le renfort téléphonique des SIP auprès des centres de contact, un service initialement créé pour aider les SIP à faire face à la gestion des appels téléphoniques et des mails.

Rien concernant les SPF en vue de la fusion annoncée pour la fin de l'année malgré la publication de l'audit.

Rien concernant les impacts RH et immobiliers du NRP.

Rien concernant les primes de restructuration et d'accueil.

Rien concernant les emplois de contractuels.

Mais réjouissons nous, les ponts naturels sont enfin soumis à discussion !! Oups, pardon, rien n'est à discuter, tout est imposé !

A part consister à cocher des croix dans les tableaux statistiques de la direction locale, les différentes instances sont bafouées, l'expression des agents est méprisée et les conditions d'exercice des missions volontairement dégradées.

Ce n'est plus possible !!

Ce CTL a été boycotté en intersyndicale. Vous trouverez la motion lue ce matin.

pdfMotion de boycott.pdf