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Nous étions convoqués le 12 décembre après-midi pour une Formation Spécialisée du CSAL portant sur le règlement intérieur des nouvelles instances.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire intersyndicale:

pdfLiminaire_FS_du_12-12-2023-RI_Intersyndicale.pdf

Et ci-dessous, les amendements proposés:

pdfRI_CSA_-_DDFIP_27_amendé.pdf

Nous étions convoqués le 12 décembre dernier pour une nouvelle Formation Spécialisée du CSAL. L'ordre du jour était le suivant:

  1. Examen des fiches de signalement, des accidents de service, des maladies professionnelles, du registre santé et sécurité au travail, suivi des avis et propositions du CSAL-FS.
  2. Rapport de l'activité médicale 2022.
  3. Budget 2023 du CSAL-FS.
  4. Présentation de l'opération de désamiantage à Louviers.
  5. Réponses au rapport de l'ISST à Verneuil d'Avre et d'Iton.
  6. Présentation de la note nationale sur la sécurité des agents.
  7. Actions mises en oeuvre suite au signalement du 28/03/2023 en CSAL-FS - SIP de Bernay.
  8. Questions diverses.

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire:

pdfLiminaire_FS_du_12-12-2023.pdf

Et notre compte-rendu:

pdfCR_FS_12-12-2023.pdf

Nous étions convoqués le 30 novembre dernier pour un nouveau CDAS. L'ordre du jour était le suivant:

  1. Approbation du PV du CDAS du 26 septembre 2023.
  2. Compte-rendu d'activité de l'assistante de service social.
  3. Propositions pour le budget 2023 et perspectives pour le budget 2024.
  4. Questions diverses.

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire:

pdfDéclaration_Liminaire_CDAS_du_30_11_2023.pdf

Et notre compte-rendu:

pdfCR_CDAS_30112023.pdf

Nous étions convoqués le 15 novembre dernier pour un nouveau CSAL (Comité Social d'Administration Local). L'ordre du jour était le suivant:

  1. Approbation du PV du CSAL du 30 mars 2023.
  2. Ponts naturels 2024.
  3. Bilan de la campagne d'évaluation professionnelle 2023 sur activité 2022.
  4. Bilan des actions en faveur de l'égalité professionnelle 2023.
  5. Bilan du télétravail 2022.
  6. Le "SIP de demain".
  7. Rationalisation immobilière des services implantés au CFIP de Bernay.
  8. Agenda prévisionnel des travaux du CSAL pour 2024.
  9. Questions diverses.

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire:

pdfDéclaration_liminaire_CSAL_du_15-11-2023.pdf

Et notre compte-rendu:

pdfCR_CSAL_du_15-11-2023.pdf

Le point sur les ponts naturels sera de nouveau abordé lors du CSAL du 18 janvier prochain.