16 juin 2021

Le directeur a inauguré un nouvel exercice en convoquant conjointement les membres du CTL et du CHS-CT.
Une déclaration liminaire intersyndicale (ci-jointe) a été lue et la consultation des agents concernés par les travaux
immobiliers du site de Camille Baynac a été remise au directeur.
Le Directeur a rétorqué que les réponses seraient apportées au cours de la réunion, tout en précisant juste 2 points :

• Il reconnaît les « coquilles » à propos des fiches sur le NRP et il écrira ce sur quoi il s'est engagé auprès des agents de

Château-Chinon.

• Il précise qu'elles ne sont pas « figées dans le marbre » et qu ‘elles seront amendées.

Sur la réorganisation du site de Baynac : ce ne sont que des projets. Il s'agit de plans élaborés en local par des nonprofessionnels
et qui n’ont pas été transmis à SPIB. Ils ont juste pour but de permettre d’engager la discussion.
Premier point abordé : les projets immobiliers
Site Henri Barbusse (pas de fiche pour le moment) :
Rénovation énergétique extérieure du bâtiment dans des contraintes architecturales et des bâtiments de France.
Changement des ouvrants et des occultants de l’ensemble du bâtiment (les travaux se feront bureau par bureau),
changement des lampes par un éclairage LED.
Les travaux devraient commencer en fin d’année et durer entre 2 et 3 mois. Cela va engendrer des nuisances sonores. Il
sera donc proposé aux agents de télétravailler.
Concernant la rénovation du rez-de-chaussée un architecte sera mandaté pour repenser l'espace et la caisse sera
supprimée.
Le budget est attribué par le service stratégique pilotage budget (SPIB).
Les sites de Cosne sur Loire, Château Chinon, Clamecy :
Des travaux d'économie d'énergie sont en prévision (pavés LED, robinets thermostatiques.....) sur 2021/2022.

• Sur le site de Château Chinon, intégration de deux administrations : l'office français de la biodiversité (dès cet été) et la

DDT dans un avenir proche.

• A Clamecy, des travaux de cloisonnement devront être faits en 2021 notamment dans le hall.
• A Decize, une discussion est engagée avec la Mairie sur l'aménagement des locaux.

Site de Baynac :
Concernant les étages :
La réflexion tourne autour de l'arrivée dès mai 2022, du nouveau service, centre de contact au deuxième étage.
Une « promotion positive » sera activée pour attirer au moins 80 % de candidats affectés afin d'atteindre « la cible »
prévue de 50 agents (1 AFIPA, 3 A, 15 B, 31 C).
Le Directeur propose de transmettre aux représentants du personnel le cahier des charges établi ; l'espace s'y prête bien,
mais peut être plus que nécessaire. L'idée est de ne pas en faire un service isolé. Donc, les services en place au deuxième
étage seront maintenus. Il ne souhaite pas faire bouger les équipes déjà présentes au deuxième étage mais il veut optimiser
les différents espaces en prenant en compte une manière différente de travailler pour les services déjà implantés.
Les représentants du personnel ont signalé que ces plans ont créé un sentiment de doute pour les agents. Le Directeur
réaffirme que chaque agent aura son bureau, son domaine. Il n'y aura pas d'espace ou de bureau partagé tant qu'il
sera Directeur.
Rez-de-chaussée et Rez-de-jardin :
• L'espace de restauration sera agrandit (espace à doubler) avec une terrasse,
• l'espace détente, parallèlement à l'agrandissement de la salle de restauration, serait créé dans l'actuelle salle de
réunion,
• les bureaux de la mutuelle, de l'ATSCAF, des syndicats et de l' infirmerie, le directeur a entendu les questions de
la liminaire, il ne peut y répondre pour le moment mais leur positionnement peut être reconsidéré,
• la caisse unique départementale sera située à Nevers Hôpital,
• Pour l'accueil, rien n'est arrêté, car le directeur est en attente d'un retour de l'architecte,
• Quant au partage des locaux avec les douanes, la réflexion est toujours en cours. Ce n'est pas une priorité pour le
Directeur,
• Les Parkings : une réflexion est en cours sur l’accès ou non aux usagers sachant qu'il y a 131 places pour 160
agents (CDC compris). Hormis quelques places pour les personnes à mobilité réduite. Le Directeur propose un
groupe de travail,
• l'espace de « co-working », il s'agit de créer des espaces accessibles uniquement à des agents DGFIP en poste à
l'extérieur du centre,
• la salle de réunion, la réflexion est en cours.
• Une réfection totale des sanitaires sur le bâtiment sera engagée y compris la mise à disposition de douches,
• Il reste quelques cloisons amiantées, des opérations seront menées pour faire un site « propre »,
• Concernant la fissure importante sur le bâtiment de Baynac, des travaux conséquents seront entrepris en
juillet/août qui vont engendrer des problèmes d’accès pour le personnel,
• Le bâtiment sera raccordé au réseau urbain de chaleur, les travaux devraient aboutir au printemps 2022,
Finalement beaucoup de choses sont en cours de réflexion, en projet, alors que les premiers collègues arriveront peut-être
dès le mois de mai 2022.
Les transformations risquent de se faire dans un calendrier très contraint.
Une réflexion sera menée sur l'archivage de l'ensemble des sites.
Second point abordé : les opérations NRP au 01/01/2022
SGC de Cosne : 19 collectivités vont le rejoindre sans transfert d'emploi, afin de coller aux communautés de communes.
Trésorerie de La Charité : création d'un CDL des Bertranges à compter du 01/01/2022. Transfert de la mission
hospitalière à Nevers. Deux collègues de La Charité rejoindront le service (1B, 1C). Un autre collègue (1B) rejoindra le
SCG de Cosne. La DDFIP ne souhaite pas participer au France Service itinérant qui sera mis en place.
Trésorerie de Château Chinon : l'intérim sera assuré par le CDL actuel. La mission à distance, concernera la gestion des
titres et la fiabilisation des recettes du SGC de Nevers.
Les collègues conserveront leurs horaires variables et pourront continuer à exercer leurs métiers sur le site de
Château.
SIP de Château Chinon : la création d'une antenne pérenne est confirmée ; un groupe de travail est programmé le 22 juin
pour déterminer le partage des missions avec le SIP de Nevers.
Une réflexion sera menée pour savoir s'il faut harmoniser les horaires d'ouvertures des deux SIP.
Trésorerie de Corbigny : suite à sa fermeture et au rattachement au SCG de Cosne, un poste de CDL est créé dont
l'intérim sera assuré par celui de Cosne. Les collègues actuellement en poste pourront rejoindre Nevers ou Cosne.
SGC de Cosne : arrivée de 4 collègues par mutation en plus des collègues de l'ex-SIP et de la Trésorerie qui restent sur
place. Un plan de formation conséquent sera proposé. Un nouveau comptable arrivera sur le poste.
La mission hospitalière sera rattachée à Nevers sans transfert d'emplois.
Paierie départementale : son transfert vers le SGC Nevers était prévue pour 01/01/2023, mais celui-ci interviendra dès le
01/01/2022. Ce service restera au 4ème étage de la DDFIP dans un premier temps.
Le directeur a lu un courrier du médecin de prévention, qui rappelle que son bureau étant à Clermond Ferrand, elle ne
peut exercer pleinement ses visites régulières. Cette dernière signale que les agents concernés par toutes ces
restructurations y compris les encadrants, subissent des changements anxiogènes pouvant avoir un impact sur leur santé.
Les représentants du personnel ont demandé que soit publiée une note départementale sur l'attribution de la prime de
restructuration. La direction est d'accord et rappelle que les agents ne doivent pas hésiter à prendre contact par rapport à
leur situation particulière.
Suite au NRP, il restera en 2023 au niveau des services extérieurs à Nevers, la trésorerie de Saint Pierre le Moutier, celle
de Decize et de Clamecy ainsi que le SIP de Clamecy avec la création d'un service facturier (SFACT).
Questions diverses
Le tour de France passant le 02/07, l'accès au public sera fermé.
Les différents comptes rendus des groupes de travail sont en ligne sur ULYSSE 58 et accessibles à tous les agents.

Declaration_liminaire_CTL-CHSCT_11_06_2021.pdf

21 mai 2021

La direction a réuni un CTL afin de présenter le bilan du télétravail depuis le début de la crise et le nouveau protocole de télétravail de la DGFiP.

Tout d’abord, la direction a présenté aux représentants du personnel le bilan du télétravail, en précisant que le stock d’ordinateurs et de téléphones portables est suffisant, afin d’équiper tous les agents désireux de faire du télétravail.
De fait, si le matériel fourni au télétravailleur est défectueux ou obsolète, l’agent concerné doit demander le remplacement du matériel, auprès du BLO.

Concernant, le nouveau protocole de télétravail, applicable à partir du 15 juin, de nouvelles mesures sont mises en place :

● les demandes dématérialisées sont à effectuer directement dans SIRHIUS, le chef de service décidera, après un entretien informel avec l’agent, de l’acceptation et du refus.
● Ces demandes pourront être faites à tout moment de l’année, avec priorité pour des situations personnelles particulières.
● Le télétravail sera accordé pour une durée illimitée, tant qu’une des parties (agents ou chef de service) ne désireront le remettre en cause.
● Les agents pourront effectuer leurs journées de télétravail dans tout lieu privé ou tiers lieu de la DGFiP, dans un espace de « co-working ». Cependant, le chef de service pourra refuser une résidence, si elle est trop éloignée, empêchant le retour de l’agent dans un délai raisonnable.
● Suite à l’acceptation, une e-formation obligatoire sera dispensé aux agents et aux chefs de services.

Suite à la présentation, les représentants du personnel ont voté :
• abstention : CFDT
• Contre : CGT et Solidaires

car nos organisations syndicales revendiquent un télétravail encadré, volontaire, respectant la durée légale de travail suivant le dispositif des horaires variables, avec indemnisation des dépenses engagées par l’agent, ce qui n’est pas le cas actuellement.

30 avril 2021

Les représentants du personnel ont lu le 08/04/2021 une déclaration liminaire intersyndicale, annexée ci-après et n'ont pas participé à ce comité technique local, re-convoqué le 29/04/2021.

Campagne IR :

Les représentants du personnel ont fait remarquer que la présence d'un vigile sur le site de Camille Baynac est efficace.

Concernant la participation des agents des SIP et notamment ceux de Nevers à l'activité des centres de contact (CDC), les représentants du personnel ont demandé l'utilisation de la marge de manœuvre de 20 % prévue dans la note nationale, pour permettre un peu de souplesse dans l'organisation du dispositif. Concrètement, il est demandé pour Nevers une diminution de la participation d'un agent dédié au CDC.

Le président n'est pas contre et donnera rapidement sa réponse après avoir consulté les chefs de service.

Il reconnaît que répondre aux appels téléphoniques, des contribuables de toute la France, qui s'enchaînent est « un travail éprouvant, pas facile et qui ne permet pas de faire autre chose ».

Il félicite les agents des SIP pour le travail remarquable qu'ils effectuent pendant la campagne.

Les représentants du personnel ont souligné que le service de navigation assistée (cobrowse) présente des dysfonctionnements, notamment des problèmes de connexion et une « prise en main » des agents uniquement à partir de l'étape 3 de la déclaration en ligne. Ils déplorent qu'aucune formation n'ait été proposée à ce jour aux agents utilisateurs .

Le tri des déclarations papiers demandé par la DDFIP pour des statistiques est chronophage.

De nouveau cette année, 3 collègues de l'ENFIP sont volontaires pour aider à la saisie des déclarations « papier » et pour le courrier.

Les représentants du personnel déplorent que l'agent d'accueil de Camille Baynac soit parti en stage au moment de la campagne IR.

Nouveau Réseau de Proximité au 01/01/2022 :

Le président déclare que les fiches présentées sont des projets et ne sont pas figées.

Les représentants du personnel ont fait remarquer qu'elles n'indiquent toujours pas les conséquences humaines des fermetures de services pour les agents concernés.

Selon la direction, ces fiches sont établies pour donner de la visibilité aux agents.

Le président a ajouté qu'il donnerait toujours la possibilité aux agents de revenir sur leur choix de lieu de travail lorsque le site n'est pas fermé.

Pour le CFP de Château Chinon : le président indique que trois missions seront déployées :

- 1 antenne pérenne du SIP Nièvre pour la totalité des 8 emplois du SIP actuel

- du travail à distance pour le SGC de Nevers pour les 6 emplois de la trésorerie

- 1 mission transverse départementale d’accueil

Le président a affirmé que personne ne quittera les sites de Cosne, Clamecy et Château Chinon contre sa volonté et précise que chacun pourra conserver son module horaire. Selon lui, « le travail à distance est une bonne façon de procéder ».

Pas de fermeture au 01/01/2022 du CFP de Clamecy, en attendant l'implantation d'un SFACT : le directeur doit rencontrer les élus locaux.

Les agents seront invités à participer aux travaux préparatoires des fusions.

Pour le SIP de Cosne sur Loire, une fiche sera présentée au CTL du 03/06/2021.

Concernant les groupes de travail métiers, le président réaffirme qu'il veut que les agents se rencontrent en présentiel limité à six et/ou en visio conférence ; il le rappellera aux chefs de service.

Les travaux Immobiliers pour les sites de Cosne, de la DDFIP, de Château Chinon, de Camille Baynac seront présentés au prochain CTL du 03/06.

Réseau de proximité :

Le président affirme que les agents en poste dans les « France Services » (FS) peuvent, s'ils le souhaitent, quitter « le système sans aucune pression ».

Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) :

7 à 9 CDL (IDIV ou Inspecteur) sont prévus sur le département dont un « dédié au monde hospitalier ».

Le président rappelle que les voitures de service ne sont pas réservées aux CDL mais elles sont utilisables par tous les agents.

Budget :

Le budget départemental a été fortement impacté par les dépenses occasionnées par la crise sanitaire : nettoyage des locaux et achat de matériel.

Services civiques :

Les représentants du personnel ont rappelé qu'ils dénoncent le recours à ces recrutements sous payés (5,58€ net par heure, alors que le SMIC est à 8,11€ net par heure) pour pallier au manque d'effectif .

Campagne 2021 : 3 volontaires (2 pour le SIP de Nevers et 1 pour le SIP de Château Chinon).

Recrutement handicap contractuel :

2020 : 1 agent B sur Cosne sur Loire

2021 : 3 agents dont 1 B et 2 C

Recrutement par voie de PACTE :

1 agent administratif au SIP de Nevers

1 agent technique sur la ddfip qui a démissionné

1 second agent technique essentiellement basé à Camille Baynac.

Questions Diverses :

Les représentants du personnel ont demandé :

- le changement des ordinateurs du local syndical de Camille Baynac adapté aux visio-conférences.

- le remplacement des vieilles armoires par celles inutilisées au deuxième étage de Camille Baynac.

La direction donne son accord.

Les représentants du personnel rappelle que les agents doivent être informés des réformes et des nouveautés avant les partenaires et les contribuables.

La direction a présenté un bilan de la mise en place de la caisse unique du CFP de Camille Baynac.

DECLARATION_LIMINAIRE_DU_CTL_DU_1er_AVRIL_2021.pdf

22 mars 2021

Un CHSCT par visio, audio… distancié.

Après une mise en route, très connectée, à la recherche des présents perdus, le CHS-CT s’est mis en marche.

Note d’orientation ministérielle santé, sécurité et conditions de travail 2021 :

M BOQUILLON, Inspecteur Sécurité Santé au Travail (SST) en a fait une rapide présentation particulièrement axée sur la crise sanitaire.

L’idée directive est d’adapter le travail à l’Homme et non l’inverse.

Les représentants du personnel prennent note et insistent sur la mise en place de groupes de discussions entre les agents.

Le président partage totalement cet avis.

Une sensibilisation aux gestes de premiers secours auprès de l’ensemble des agents sera mise en place par le ministère des armées.

Crise sanitaire et plans de prévention :

Pour la DDFIP, les dernières consignes reprennent essentiellement les précédentes préconisations.

Tous les éléments ont été communiqués aux chefs de services et aux agents, via ULYSSE.

Les membres du CHSCT ont obtenu la communication hebdomadaire du suivi de la situation sanitaire sur le département pour la DDFIP et l’ENFiP.

À ce jour, dans la DDFIP, le collectif de travail est très peu touché, depuis le début de la crise 13 collègues ont été infectés. Régulièrement, des cas contacts sont signalés au médecin de prévention.

Celle-ci a insisté sur le respect des règles du secret médical pour tous les agents et dans tous les cas (y compris les aménagements de postes effectués par la direction).

Les représentants du personnel lui accorde toute leur confiance.

La direction nous indique que 7 agents sont placés en ASA 030 en raison de leur fragilité.

À notre demande et en accord avec le président, un message sur les règles à respecter en cas de risque de contamination sera à nouveau adressé aux agents, accompagné d’une fiche récapitulant les différentes situations.

Pour l’ENFiP, les mêmes principes restent en application par rapport à la situation d’octobre.

La communication est réalisée en interne.

Depuis le début de la crise, 2 cas se sont avérés positif dont un stagiaire, 6 personnes fragiles en ASA 030 ou en télétravail selon les préconisations du médecin de prévention.

5 cas contact finalement avérés négatifs.

Le médecin de prévention a informé les membres du CHSCT d’un refus de préconisation médicale (mise partielle en télétravail) par Mr le directeur de l’ENFiP 58.

La direction de l’envi a répondu que l’agent concerné n’étant pas éligible à l’ASA 030 et n’ayant pas de mission télé-travaillable a été maintenu en présentiel.

Devant cette situation aussi grave qu’incompréhensible, les représentants du personnel ont rappelé que c’est à l’administration d’organiser le travail en fonction des préconisations du médecin du travail.

Tout comme le rappelle la note d’orientation ministérielle, c’est le travail qui doit s’adapter à l’agent et non l’inverse.

Le président s’est engagé a examiné la situation et à tenir informé les membres du CHSCT de la solution retenue.

Concernant les accueils de proximité en situation COVID, soit 15 sites, les 5 collègues ont été dotés d’un Kit COVID, « qui va bien », afin de garantir leurs conditions sanitaires.

La direction s’est assurée que les protocoles sanitaires sont maîtrisés dans les lieux d’accueils.

Des aménagements ont d’ailleurs été effectués, lorsque cela a été nécessaire.

Suite à une question sur l’approvisionnement des lingettes pour la cantine, la direction a annoncé des changements importants à compter du 01/04/2021 sans donner plus de précisions.

Depuis le 18/02, c’est l’agent technique dédié à Baynac qui assure l’approvisionnement des consommables « Covid ».

Concernant la distribution aux agents des masques lavables, la dernière dotation couvre la période jusqu’en juin 2021.

Pour les collègues, concernés par les masques chirurgicaux, la direction s’assure des renouvellements périodiques.

Pour les sites extérieurs, les transferts se font par les sacoches courrier.

À ce jour, toujours aucun retour sur l’expertise sur les masques DIM.

Télétravail :

À la ddfip, le président a annoncé 105 à 110 télétravailleurs sur 5 jours glissants au moins une journée par semaine (soit + 40 %).

À ce jour, le parc informatique est de 164 PC portables et 85 smartphones.

Les demandes de fauteuils ou de bureau ne peuvent pas être satisfaites pour des questions d’ordre réglementaire.

Quelques situations individuelles ont pu cependant exceptionnellement être acceptées.

Actuellement, 6 demandes de télétravail ne sont pas encore satisfaites dans l’attente de matériel.

Rapport du médecin de prévention :

Mme Villatte-Verdet s’est excusée de ne pas pouvoir participer au CHSCT compte tenu des nombreuses sollicitations ce jour pour situations de Covid et cas contacts.

Le rapport sera présenté ultérieurement.

Aliavox :

Des groupes de travail continuent d’être régulièrement organisés. Divers sujets ont été identifiés :

• sur la transmission des savoirs, le président entend convaincre les chefs de services de l’intérêt de la démarche.

• sur le travail à distance, le retour d’expériences de la trésorerie de Decize n’est pas totalement satisfaisant, entre autre pour des problèmes techniques ; le sujet doit être retravaillé.

• Les représentants du personnel ont rappelé l’impérieuse nécessité de réunir les équipes régulièrement.

• l’accueil : identification de l’accueil comme un véritable pôle métier. Le président

• nous a fait part des modifications de la téléphonie sur les sites de Camille Baynac, Clamecy et Château-Chinon.

• DUERP : Le président veut faire du DUERP un élément dynamique.

Les représentants du personnel rappellent que les collègues attendent des mesures concrètes et qu’ils souhaitent être impliqués au maximum aux évolutions proposées.

Le président a donné son accord pour que les représentants du personnel consultent les agents par un questionnaire sur un premier bilan des restructurations suite à l’expertise du cabinet Aliavox. Dans un premier temps, ce travail sera fait au niveau du SIE.

• Visites de services programmées par le CHSCT :

• Château-Chinon, le mardi 27 ou jeudi 29 avril

• Cosne mardi 18 ou 20 mai

• Clamecy 22 ou 24 juin

budget :

Le budget 2020 a été globalement engagé : il reste de disponible 8,92€ sur 94 % de l’attribution

La réserve de 6 % n’a pas été versée.

La dotation du budget 2021 est de 41.478 €, soit un disponible de 94 % de 38.989 €.

À ce jour sont programmées les dépenses suivantes :

• Pour l’ENFiP, achat de sac à dos trolley pour 349 € pour les enseignants ainsi que deux sacs à dos à destination des télétravailleurs pour 109 €

• un cofinancement pour une rampe d’accès au parking est à l’étude.

• Pour la ddfip, afin de continuer l’expérience sur les sièges ballons, achat de 2 nouveaux ballons pour les sites extérieurs.

• Certaines formations prévues en 2020 sont reportées en 2021 : SST, RPS

Malgré son souhait, l’assistante sociale, n’est pas autorisée à recevoir ou à se déplacer dans les services. Toutefois, elle rappelle que les agents peuvent la contacter par téléphone ou mail le mardi.

Il en est de même pour l’inspecteur sécurité et santé au travail qui espère pouvoir de nouveau se déplacer, mais il rappelle qu’il reste accessible aux sollicitations.

Compte tenu de l'haure très avancée, l'ordre du jour étant très chargé (10 points) il n'a pas pu être examiné dans sa totalité les points non-abordés sont reportés au prochain CHSCT.

Geneviève Pinchon, la secrétaire animatrice du CHSCT a fait aux membres du CHSCT de son départ en retraite au 01/09.

Nous la remercions une nouvelle fois pour le travail accompli et nous lui souhaitons une bonne retraite.