FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du procès verbal du 15 mai 2025 (pour vote),
- Approbation du procès verbal du 9 septembre 2025 (pour vote),
- Rapport d’activité du médecin du travail (pour vote),
- Présentation de la note de la direction générale sur la systématisation de la proposition d’enquête par la formation spécialisée en cas de suicide ou tentative de suicide,
- Sécurisation incendie des personnes PMR,
- Présentation du guide de l’éclairage,
- Point Budget,
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée,
- Bilan télétravail 2024,
- Délibérations,
- Comptes-rendus des visites de sites : Site Arago, Paierie Départementale, SIE de Perpignan et son antenne de Céret, Site Escarguel,
- Point immobilier,
- Questions diverses.
Ordre du jour de plus en plus chargé...
Vous trouverez ci après la liminaire lue en début d'instance et le compte-rendu.
Vous trouverez également les 4 délibérations présentées et adoptées.
délib - amélioration traitement fiches de signalement.pdf
délib - aménagement poste de travail.pdf
Bonne lecture !
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Voici l'ordre du jour de la Formation Spécialisée du 09/09/2025 :
- Approbation de procès verbal antérieur – FS du 6 février 2025 (pour vote),
- Budget et actions 2025 (pour vote),
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée,
- Présentation de l'Observatoire interne 2025, du TBVS 2024,
- Charte du bien-être au travail,
- Présentation de la note de la direction générale sur la systématisation de la proposition d'enquête par la formation spécialisée en cas de suicide ou tentative de suicide,
- Point immobilier,
- Délibération pour communication de mesures prises en vu de faciliter la mise, la remise ou le maintien des accidentés du travail et des travailleurs en situation de handicap, notamment de l’aménagement des postes de travail,
- Compte-rendu de la visite du site de SIP RIVESALTES,
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte-rendu.
bonne lecture !
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L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du procès verbal du 13 juin 2024 (pour vote)
- Note d’orientation (présentée par Mme AMIEL)
- Budget et actions 2025 (pour vote)
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée
- Bilan 2024 des contrôles réglementaires
- Point immobilier (Céret/Prades/Thuir)
- Cr visite FS du 10 avril SIP RIVESALTES (sous réserve)
- Questions diverses
Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire que nous avons lu et le compte rendu.
Bonne lecture !
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L'ordre du jour de la première FS de l'année 2025 :
- Approbation des procès verbaux du 13 juin 2024 et du 3 octobre 2024 (pour vote)
- Installation du système de vidéoprotection à la trésorerie hospitalière de Perpignan (pour vote)
- PAP 2024/2025 (pour vote)
- Point de situation sur le budget et les notes d'orientation santé, sécurité et conditions de travail 2025-2026 (ministérielle et directionnelle)
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée
- Travaux sur le SGC Céret
- Planning des travaux sur le département (ensemble des sites)
- Comptes-rendus des visites de sites effectuées sur le dernier quadrimestre 2024 : Prades, SGC Perpignan (Wilson) et les points sanitaires sur le site de la Côte Vermeille
- Nouveau marché ménage - entretien des bureaux
- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu.
Un point d'actualité par rapport au compte-rendu : les travaux sur la porte d'entrée des personnels, sur le site de la Côte Vermeille à côté de la barrière, ont été effectués cette semaine. La circulation est donc facilitée et les règles en matière de sécurité incendie respectées.
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