FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Catégorie parente: Actualités

Voici l'ordre du jour proposé pour la FS du 28 mars dernier :

1- Présentation de la note d'orientations ministérielles 2024,
2- Présentation du budget de la FS (matériel et actions) - pour vote,
3- Outils mis à disposition de la FS : fiches de signalement 2024 - accidents de service - RSST,
4- Point sur le droit d'alerte du SIP CERET,
5- Présentation du protocole canicule (sous réserve) - pour vote,
6- Présentation de SIGNAL'FIP,
7- Communication des résultats d'analyse des prélèvements amiante sur le site du Centre des Finances Publiques de Perpignan Côte Vermeille (sous réserve de la restitution du rapport par l'entreprise mandatée),
8- Questions diverses.
 
Du fait de la densité de cet ordre du jour, les suites et la fin de la FS se sont déroulées le 09 avril 2024.
 
Vous trouverez ci après la liminaire lue en ouverture de cette FS et le compte rendu.

Nous restons à votre disposition pour toute précision complémentaire.

pdfLiminaire FS du 28 mars 2024.pdf

pdfCompte Rendu FS 28-03-24.pdf

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Une Formation Spécialisée s'est tenue le 16 novembre dernier.

L’ordre du jour était le suivant :
1- Présentation du règlement intérieur du CSAL
2- Budget (finalisation des actions)
3- Droit d’alerte : synthèse des entretiens et plan d’action
4-Outils mis à la disposition de la FS : fiches de signalement 2023-accidents de service-RSST
5- Mise en sécurité des sites suite au renforcement du plan Vigipirate
6- situation sur les travaux, les déménagements, les projets immobiliers en cours
7- questions diverses

Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte-rendu.

pdfLiminaire.pdf

pdfCompte-Rendu.pdf

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Les 21 et 28 septembre dernier, s'est tenue une Formation Spécialisée avec un ordre du jour plus que conséquent :

  1. Approbation des procès-verbaux de la Formation Spécialisée du 18/04/2023, reconvoquée le 04/05/2023 et du 20/06/2023 (avec ses 2 annexes),
  2. Bilan de la campagne DUERP-PAP 2022 et campagne DUERP 2023-PAP 2023,
  3. Outils mis à disposition de la FS : fiches de signalement 2023 - accidents de service - RSST,
  4. Budget (finalisation des actions),
  5. Déménagements et travaux
  6. Bilan social et TVBS
  7. Médecine de prévention : projet de courrier au SG
  8. Examen des mesures de prévention à prévoir pour la sécurité et la santé des agents dans le cadre du retard du SPFE et de la mise en place de GMBI
  9. Protocole canicule : détermination de la date d’un groupe de travail FS
  10. Questions diverses.

Voici la liminaire lue en ouverture des débats :

pdfLiminaire.pdf

Et le compte-rendu :

pdfCompte-rendu.pdf

Bonne lecture !

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L’ordre du jour était le suivant :

  1. Mise en place des nouvelles instances : désignation et vote du secrétaire de la formation spécialisée.
  2. Approbation du procès verbal de la Formation Spécialisée Extraordinaire réunie le 27/02/2023 suite au dépôt du droit d'alerte portant sur le SIP PERPIGNAN REART
  3. Budget (propositions d'actions)
  4. Outils mis à disposition de la FS : fiches de signalement 2023
  5. Point immobilier
  6. Questions diverses.

Voici la liminaire lue en ouverture de cette instance :

pdfLiminaire.pdf

Et le compte rendu :

pdfCompte Rendu.pdf

Bonne lecture !