FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Voici l'ordre du jour de la Formation Spécialisée du 09/09/2025 :
- Approbation de procès verbal antérieur – FS du 6 février 2025 (pour vote),
- Budget et actions 2025 (pour vote),
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée,
- Présentation de l'Observatoire interne 2025, du TBVS 2024,
- Charte du bien-être au travail,
- Présentation de la note de la direction générale sur la systématisation de la proposition d'enquête par la formation spécialisée en cas de suicide ou tentative de suicide,
- Point immobilier,
- Délibération pour communication de mesures prises en vu de faciliter la mise, la remise ou le maintien des accidentés du travail et des travailleurs en situation de handicap, notamment de l’aménagement des postes de travail,
- Compte-rendu de la visite du site de SIP RIVESALTES,
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-après la liminaire et le compte-rendu.
bonne lecture !
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L’ordre du jour était le suivant :
- Approbation du procès verbal du 13 juin 2024 (pour vote)
- Note d’orientation (présentée par Mme AMIEL)
- Budget et actions 2025 (pour vote)
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée
- Bilan 2024 des contrôles réglementaires
- Point immobilier (Céret/Prades/Thuir)
- Cr visite FS du 10 avril SIP RIVESALTES (sous réserve)
- Questions diverses
Vous trouverez ci-après la déclaration liminaire que nous avons lu et le compte rendu.
Bonne lecture !
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L'ordre du jour de la première FS de l'année 2025 :
- Approbation des procès verbaux du 13 juin 2024 et du 3 octobre 2024 (pour vote)
- Installation du système de vidéoprotection à la trésorerie hospitalière de Perpignan (pour vote)
- PAP 2024/2025 (pour vote)
- Point de situation sur le budget et les notes d'orientation santé, sécurité et conditions de travail 2025-2026 (ministérielle et directionnelle)
- Outils mis à disposition de la formation spécialisée
- Travaux sur le SGC Céret
- Planning des travaux sur le département (ensemble des sites)
- Comptes-rendus des visites de sites effectuées sur le dernier quadrimestre 2024 : Prades, SGC Perpignan (Wilson) et les points sanitaires sur le site de la Côte Vermeille
- Nouveau marché ménage - entretien des bureaux
- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu.
Un point d'actualité par rapport au compte-rendu : les travaux sur la porte d'entrée des personnels, sur le site de la Côte Vermeille à côté de la barrière, ont été effectués cette semaine. La circulation est donc facilitée et les règles en matière de sécurité incendie respectées.
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L'ordre du jour de la dernière Formation Spécialisée de l'année 2024 était le suivant :
1- approbation PV (vote)
- séance du 16/11/2023
- séance du 28/03/2024 (suite le 09/04/2024)
2 - renouvellement du système de vidéosurveillance au SGC PERPIGNAN (vote)
3 - modification des horaires d’ouverture au public de l’antenne d’ELNE (vote)
4 - bilan de la campagne DUERP 2023 (vote)
5 - point budget (vote)
6 - outils mis à la disposition de la FS (info)
7 - point contrôle auditif CC PROS (info)
8 - présentation wifi (info)
9 - Point immobilier (info)+ annonce étude de densification
10 - présentation des comptes-rendus des visites de services par la délégation de la FS (info)
- CFP d'Argelès-sur-Mer
- Trésorerie hospitalière de Perpignan
- CFP Prades (sous réserve)
11 - présentation enquête « Plan De Mobilité Employeur » (PDME) (info)
12 - bilan télétravail (info)
13 - Point sur l'accueil et l'insertion des agents handicapés dans le département (info)
14- questions diverses
Vous trouverez ci après la liminaire et le compte rendu
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