FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Ou comment tenir un marathon sous le format d'un sprint !!

Ce CHS-CT s'est tenu sur une après-midi, le matin étant consacré à un groupe de travail d'étude des registres santé et sécurité au travail et des fiches de signalement.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 31/05/2022, 28/06/2022 et 21/07/2022 (avis).
  2. Présentation de la radioprotection et bilan (information)
  3. Budget 2022 : répartition du reliquat (avis).
  4. Déménagement du SGC de Saint-Estève (avis).
  5. PAP des directions (avis).
  6. Questions diverses.

Vous trouverez ci-joint la liminaire.

pdfLiminaire Solidaires Finances.pdf

Et voici le compte rendu :

pdfCR CHS-CT DU 30-09-2022.pdf

Le CHSCT du 28 juin n'ayant pu examiner tous les points à l'ordre du jour, nous étions reconvoqués ce jour pour terminer l'examen des points suivants :

3. Outils mis à la disposition du comité (information) : 
     - Compte rendu d’inspection à la paierie départementale (06/04/2022).
4. Budget 2022 : Propositions d’actions des directions (avis).
5. DUERP (information) et PAP (avis) des directions.
6. Médecine du travail :
     - Présentation du rapport annuel (info).
     - Point sur les visites annuelles et quinquennales (info).
7. Point sur les réorganisations en cours (information).
     - Groupe de travail du 25/04/2022.
8. Questions diverses.
Vous trouverez ci après le compte rendu de l'instance.
Les points 5 et 6 n'ont pu être abordés les directions et le médecin du travail n'étant pas prêts. Ces points seront traités normalement en septembre 2022.
Bonne lecture !

Le Secrétariat Générale a publié une note le 4 juillet dernier, rappelant les consignes sanitaires dans le cadre de la reprise épidémique des cas de Covid.

Dans les grandes lignes :

  • Respect des mesures d'hygiène individuelles et collectives (gestes barrières),
  • Recommandation du port du masque dans les situations où le risque de contamination est plus élevé (milieux clos, transports en commun),
  • Les moments de convivialité sont autorisés dans le respect des consignes sanitaires,
  • Les réunions sont autorisées en présentiel, mode mixte (présentiel, visio / audio) recommandé,
  • Les modalités d'isolement pour les cas positifs sont inchangées (voir la fiche d'information ci-jointe),
  • Les personnes dites "vulnérables" bénéficient de mesures particulières de protection (télétravail 100 %, ASA),
  • Vaccination

Vous retrouverez l'intégralité de la note ci-après.

pdfNote SG.pdf

pdfinformations je suis positif.pdf

Voici l'ordre du jour qui était prévu lors du CHS-CT du 28-06-22 :

1. Restitution par M. PIZZO des trois audits effectués en 2021 (information).
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30/03/2022 (avis).
3. Outils mis à la disposition du comité (information) :
     - Fiches de signalement.
     - Compte rendu d’inspection à la paierie départementale (06/04/2022).
4. Budget 2022 : Propositions d’actions des directions (avis).
5. DUERP (information) et PAP (avis) des directions.
6. Médecine du travail :
     - Présentation du rapport annuel (info).
     - Point sur les visites annuelles et quinquennales (info).
7. Point sur les réorganisations en cours (information).
     - Groupe de travail du 25/04/2022.
8. Questions diverses.
Vous trouverez ci après le compte rendu de l'instance.
Les points 3 (compte rendu d'inspection), 5, 6 et 7 n'ont pu être abordés lors de cette journée par manque de temps. Ces points seront traités lors de la reconvocation du 21 juillet 2022.
Bonne lecture !