FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Voici l'ordre du jour du dernier CHS-CT sous ce format avant la mise en place des CSA :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30/09/2022 -sous réserve- (avis)
  2. Budget 2022 : répartition du reliquat
  3. Plan d’action opposition à fonction présenté par le conseiller de prévention (information)
  4. Outils mis à la disposition du CHSCT (information)
  5. Présentation juridique par l’ISST du décret n ° 2020-1427 du 20/11/2020 (information)
  6. Rapport d’activité du médecin du travail (information)
  7. DDFiP : interventions du psychologue du travail (information)
  8. Déménagement du SGC de Saint Estève sur le site de la Côte Vermeille (Information)
  9. Déménagement du SIP de Rivesaltes sur la commune de Rivesaltes (Information)
  10. Point sur les réorganisations en cours (information)
  11. Questions diverses

Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte-rendu de cette instance.

pdfliminaire CHS-CT du 07-11-22.pdf

pdfCR CHS-CT du 07-11-22.pdf

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Ou comment tenir un marathon sous le format d'un sprint !!

Ce CHS-CT s'est tenu sur une après-midi, le matin étant consacré à un groupe de travail d'étude des registres santé et sécurité au travail et des fiches de signalement.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 31/05/2022, 28/06/2022 et 21/07/2022 (avis).
  2. Présentation de la radioprotection et bilan (information)
  3. Budget 2022 : répartition du reliquat (avis).
  4. Déménagement du SGC de Saint-Estève (avis).
  5. PAP des directions (avis).
  6. Questions diverses.

Vous trouverez ci-joint la liminaire.

pdfLiminaire Solidaires Finances.pdf

Et voici le compte rendu :

pdfCR CHS-CT DU 30-09-2022.pdf

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Le CHSCT du 28 juin n'ayant pu examiner tous les points à l'ordre du jour, nous étions reconvoqués ce jour pour terminer l'examen des points suivants :

3. Outils mis à la disposition du comité (information) : 
     - Compte rendu d’inspection à la paierie départementale (06/04/2022).
4. Budget 2022 : Propositions d’actions des directions (avis).
5. DUERP (information) et PAP (avis) des directions.
6. Médecine du travail :
     - Présentation du rapport annuel (info).
     - Point sur les visites annuelles et quinquennales (info).
7. Point sur les réorganisations en cours (information).
     - Groupe de travail du 25/04/2022.
8. Questions diverses.
Vous trouverez ci après le compte rendu de l'instance.
Les points 5 et 6 n'ont pu être abordés les directions et le médecin du travail n'étant pas prêts. Ces points seront traités normalement en septembre 2022.
Bonne lecture !

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Le Secrétariat Générale a publié une note le 4 juillet dernier, rappelant les consignes sanitaires dans le cadre de la reprise épidémique des cas de Covid.

Dans les grandes lignes :

  • Respect des mesures d'hygiène individuelles et collectives (gestes barrières),
  • Recommandation du port du masque dans les situations où le risque de contamination est plus élevé (milieux clos, transports en commun),
  • Les moments de convivialité sont autorisés dans le respect des consignes sanitaires,
  • Les réunions sont autorisées en présentiel, mode mixte (présentiel, visio / audio) recommandé,
  • Les modalités d'isolement pour les cas positifs sont inchangées (voir la fiche d'information ci-jointe),
  • Les personnes dites "vulnérables" bénéficient de mesures particulières de protection (télétravail 100 %, ASA),
  • Vaccination

Vous retrouverez l'intégralité de la note ci-après.

pdfNote SG.pdf

pdfinformations je suis positif.pdf