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Compte-rendu du CHSCT du 12/11/2020
Préambule :
Mr Fuentes a indiqué que dorénavant des audioconférences informelles auraient lieu toutes les semaines, le mardi en fin d'après-midi.
1/ Situation sanitaire :
Après un point sur la situation de la Vendée vis-à-vis du Covid-19, Mme Bailly a indiqué qu'un arrêté fonction publique du 10/11/2020 liste les critères pour être considéré comme personne vulnérable ou« fragile ». Celle-ci reprend les personnes considérées vulnérables lors du premier confinement. Sa déclinaison sera évoquée au prochain CHSCT Ministériel du 19/11/2020.
Circulaire_DGAFP_agents_vulnerables.pdf
Toutefois, si les collègues identifiés personnes vulnérables lors du premier confinement n'ont pas encore été protégés par une autorisation de télétravail ou d'ASA, ils peuvent prendre contact avec Mme BAILLY pour évoquer leur situation. N'hésitez pas à vous rapprochez de nous, également.
Mme N'Guiffo Boyom est la référente Covid pour la Vendée.
Mme Bailly a redonné la définition d'un cas contact à risque : « contact avec une personne atteinte du Covid sans mesure de protection efficace (masque, hygiaphone) à moins d'un mètre, quelle que soit la durée (conversation, partage d'une salle de réunion, véhicule, …) et dans un lieu clos ou alors lors de période d'éternuements. »
Ainsi, 3 situations peuvent se rencontrer :
* Cas contact avec respect des gestes barrières : pas de test (car ceci ne correspond pas à une situation de cas contact à risque )
* Cas contact avec une personne partageant notre domicile : isolement puis test le jour même et test 7 jours après.
* Cas contact par collègue de travail mais sans masque : isolement puis test 7 jours après la date du contact.
A chaque fois, Mme Bailly recherche l'origine de la contamination et l'existence de signes cliniques en appliquant les mêmes méthodes que les cellules de recherche de l'ARS.
Ainsi, Mme Bailly a précisé qu'une personne qui présente des symptômes a une charge virale forte. Par contre, une personne asymptomatique a une charge virale faible et présente moins de risque d'être contaminante.
Nous vous encourageons à suivre les fiches mises à jour régulièrement dans l'espace Covid, accessible sur la droite du site Ulysse Vendée.
Vous trouverez des précisions également sur la fiche repère suivante : (elle comprend la définition de cas contact ainsi que des précisions sur le nettoyage des bureaux)Fiche_repère_RH2C_Cas_Covid_01102020-1-1.pdf
2/ Point prévention :
La distribution des masques chirurgicaux et du gel hydroalcoolique a été réalisée. De même, les masques transparents sont en cours de répartition entre les personnes à l'accueil et les services ayant des personnes mal-entendantes.
Les poubelles permettant de jeter ces masques devraient être livrées très prochainement.
Les demandes de plexiglas supplémentaires pour les bornes d’accueil vont être satisfaites rapidement.
Il a été fait un rappel de l'importance d'aérer les bureaux (à adapter selon la température extérieure, bien sûr).
Chaque agent va être doté prochainement de deux nouveaux paquets de 6 masques lavables 50 fois.
3/ télétravail :
La mise en place des postes télétravail est terminée pour les personnes vulnérables et pour les chefs de service. Depuis le début de la semaine, la CID a commencé à doter les personnes déjà identifiées comme volontaires et qui souhaitent l'utiliser de manière immédiate.
A l'heure actuelle, il y a 218 personnes équipées : nomades, télétravail, ou VPN15 (mode devant laisser la place au télétravail) => taux d'équipement 30% des effectifs.
80 agents télétravaillent quotidiennement , soit 12% des effectifs.
Mr Fuentes a rappelé que les chefs de service ont reçu l'indication d'encourager le télétravail tout en respectant la contrainte de service puisque le service public doit être assuré. (pas de PCA)
4/ Accueil :
La DG a indiqué qu'il fallait aller au maximum vers l'accueil sur Rendez-Vous tout en assurant le service public. Mme Amélie de Montchalin est chargée par le gouvernement d'évaluer l'ouverture des services publics (en se référant également aux commentaires des usagers sur internet)
Le dispositif d'accueil arrêté pour la période de crise sanitaire est une ouverture le matin des lundi, mardi, jeudi et vendredi. L'accueil se fera sur rendez-vous et/ou téléphonique les après-midi. L'accueil est fermé le mercredi.
Cette mise en place prévue pour le 16 novembre pourrait être décalée de quelques jours pour avoir le temps d'informer les usagers sur cette nouveauté et de mettre à jour les répondeurs des services.
La présence des vigiles est maintenue.
Le contre-appel continue d'être encouragé pour éviter les accueils présentiels non indispensables.
Il est possible de fournir un mail de confirmation à un redevable pour qu'il puisse éventuellement justifier de son rendez-vous.
5/ questions diverses :
* précisions sur le NRP :
Report à janvier 2022 de la création du SGC de La Roche sur Yon avec le transfert de la Trésorerie de Chantonnay à la trésorerie Yon-Vendée.
Report à septembre 2021 de la création du SGC de Challans
Report à janvier 2023 du SGC Nord Vendée Les Herbiers – Montaigu
Report à janvier 2023 du SGC Les Sables d'Olonne
* vigipirate :
Mme N'Guiffo Boyom a indiqué que des affiches ont été mises sur les entrées et sorties.
* mesures pour protéger les agents « nomades »
Les vérificateurs comme les auditeurs doivent éviter tout déplacement indispensable.
D'ailleurs les huissiers de justice travaillent en appui des services, pour l'instant.
En cette période de crise sanitaire, veillons les uns sur les autres. Nous restons joignables au:
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Le 04/11/2020 un groupe de travail s'est tenu entre les organisations syndicales et la direction concernant les listes d'aptitude. En effet, il n'y a plus de CAPL concernant les listes d'aptitude.
Les appels à candidature ont eu lieu à la fin de l'été pour une clôture du dépôt des candidatures en septembre.
Mr Leca a organisé 4 audioconférences (d'une demi-journée) le 13/10 et le 15/10 afin de répondre à toutes les questions des agents.
Les candidatures sont classées en trois groupes selon l'aptitude au grade supérieur non acquise, en cours d'acquisition et acquise, puis il est fait un cumul des cotations des 4 premiers éléments du tableau synoptiques des 5 dernières années.
Enfin, chaque dossier est examiné pour repérer l'acceptation de la mobilité géographique et fonctionnelle. (si un candidat obtenant la liste d'aptitude refuse sa mobilité géographique la Vendée subirait des pénalités l'année suivante)
Ce processus permet de classer les demandes en 2 groupes. Les dossiers proposés à la centrale et appelés « classés » et les dossiers non proposés dit « non classés ».
Le volume proposé à la centrale cette année est de 3 dossiers pour la liste d'aptitude de C en B et de 1 dossier pour la liste d'aptitude de B en A. 1 dossier se rajoute à chaque liste afin de garantir un substitut immédiat dans le cas où une personne de la liste obtiendrait un concours.
Les dossiers retenus et classés en excellent l'année dernière sont repris en tête des propositions de cette année. C'est le cas pour deux dossiers de C en B et un dossier de B en A.
Même si le meilleur dossier est un agent proche de la retraite, il sera proposé.
Solidaires Finances Publiques 85 est intervenu pour remercier la direction d'avoir fourni des documents de travail et approuver la position de tenir compte des agents proposés mais non retenu.
Les RH rédigent une grille de sélection extrêmement détaillée pour retranscrire le dossier de chaque agent proposé.
La liste des agents proposés sera publiée sur Ulysse le 13 novembre 2020 pour la liste de B en A et le 20 novembre 2020 pour la liste de C en B.
A ce jour, la date finale de parution des listes d'aptitude par la direction n'est pas connue.
A l'issue de la sélection publiée sur Ulysse, un entretien individuel sera proposé par Mr Leca. Chaque agent peut se faire accompagné par une organisation syndicale, si il le souhaite.
Ceci sera l'occasion d'expliquer la sélection faite et de parler du dossier de l'agent.
Nous vous encourageons vivement à participer à cette réunion. Ceci sera l'occasion de préciser les points d'amélioration de votre dossier afin de préparer votre candidature de l'année suivante.
Nous sommes à votre disposition, si vous souhaitez que l'on vous accompagne ou que l'on vous aide à préparer cet entretien.
Nous restons à votre écoute, alors n'hésitez pas à nous faire part de votre réflexion. Vous pouvez nous écrire sur:
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jeudi 29 octobre s'est tenue une CAPL n°2 contrôleur.
La liminaire lue en séance par Alain Taraud accompagné de Pascal Julienne et Françoise Jezequel, élus de Solidaires Finances Publiques 85 en CAPL précise notamment :
Solidaire Finances Publiques n'a eu de cesse de dénoncer l'entretien professionnel instauré par le décret n°2010-888 du 28/10/2010 et ce depuis sa mise en place. Il est nécessaire de rappeler que l'évaluation individuelle n'entre pas dans les valeurs du service public : un dispositif de nature contractuelle est par définition contraire à la neutralité à laquelle sont astreints les fonctionnaires, contraire à l'égalité des citoyens devant l'application de la législation et
à un déroulement statutaire des actes de gestion .
Pour autant, le gouvernement, à travers sa transformation de la fonction publique, veut faire de l'évaluation professionnelle la pierre angulaire de la carrière des agents. Elle déterminera la rémunération, les promotions mais aussi la mobilité. Un exemple, les directions locales pourront consulter l'évaluation des agents arrivant en mutation avant de réaliser le mouvement local, la mobilité choisie risque de prendre encore du plomb dans l'aile.
(...) Pour conclure, les événements qui se déroulent encore aujourd'hui, liés à la Covid 19 ne devront pas avoir d'impact sur les évaluations de l'année 2021. En effet, les résultats des objectifs assignés pour l'année 2020 devront être nuancés et tenir compte des conditions dégradées d'exercice des missions.
Voici la liminaire complète :
liminaire_CAPL_n2_controleur.pdf
le compte rendu :
Nous restons à votre écoute. N'hésitez pas à nous adresser un mail sur :
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En cette période particulière de confinement version 2, où certaines familles auront peut-être à faire face à des difficultés financières, notamment liées à la perte d’emploi ou à l’absence de rémunération des conjoints, il nous paraissait important de vous rappeler le focus sur certaines aides sociales qui sont à votre disposition.
Cet article est paru le 22/05/2020,mais reste pertinent. C'est pourquoi, nous vous le reproposons aujourd'hui.
Cet article n’est pas exhaustif ; il existe également de nombreuses aides spécifiquement mises en œuvre par les collectivités locales (département, communautés d’agglomérations, communes…).
Vous trouverez ci-dessous :
- Les aides exceptionnelles accordées aux adhérents de Solidaires Finances Publiques
- Les aides à destination des agents des Ministères Économiques et Financiers
- La prime d’activité de la Caisse d’Allocations Familiales
Les Oeuvres Sociales
Solidaires Finances Publiques organise une solidarité pour permettre à ses adhérents de faire face aux difficultés momentanées qu’ils peuvent rencontrer.
Les diverses activités de Solidaires Finances Publiques dans le domaine social sont destinées aux adhérents afin qu’ils puissent en bénéficier dans la mesure où les conditions d’attributions sont remplies.
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La Caisse de Solidarité : Accorde des prêts
Les adhérents de Solidaires Finances Publiques à jour de leur cotisation syndicale de l’année et qui se trouvent momentanément dans des situations familiales et financières difficiles peuvent obtenir un prêt.
MONTANT : Jusqu’à 1 000 € sans intérêt.
REMBOURSEMENT : un premier versement de 10 € par chèque, le premier mois suivant celui au cours duquel le prêt a été accordé ; puis 33 mensualités de 30 € par virement automatique uniquement.
Les demandes manuscrites doivent être transmises au secrétaire de section, accompagnées du dernier bulletin de salaire, de justificatifs et d'un RIB.
Celui-ci s’assure que le demandeur est à jour de sa cotisation syndicale, il émet son avis et il transmet la demande au siège de Solidaires Finances Publiques, accompagnée du bordereau spécial mis à sa disposition sur le site, dans l'espace Trésorier.
La Caisse de Solidarité verse le prêt à l’adhérent après que celui-ci ait renvoyé signés la reconnaissance de dette ainsi que l’ordre de virement de sa banque que nous lui aurons, au préalable, envoyé lors de l’accord du prêt.
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La Solidarité : Accorde des secours exceptionnels
Société de Secours Mutuel reconnue d’utilité publique, «la Solidarité» est ouverte à tous les adhérents de Solidaires Finances Publiques à jour de leur cotisation.
Elle peut accorder des secours exceptionnels pour :
1) Le secours exceptionnel ALEAS DE LA VIE :
Ce secours est versé aux adhérents subissant des aléas douloureux de la vie (situation de détresse, rupture de la famille etc…) dans la limite de 1000 €.
Un secours très exceptionnel pour un montant de 1 500 €, accordé essentiellement par le comité administratif de La Solidarité.
Une autre aide peut être accordée pour faciliter l’acquisition d’appareil médical pour un montant maximum de 1 500 €.
La Solidarité ne délivre en aucun cas des prestations, mais des secours exceptionnels ; elle s’exprime à travers les aides de la Mutualité.
A joindre obligatoirement : La fiche de renseignements de La Solidarité, 1 copie du dernier bulletin de salaire, 1 courrier explicatif avec détails de la situation, 1 RIB.
2) Le secours exceptionnel COLONIES DE VACANCES (lorsqu’elles reprendront)
Il est versé aux adhérents qui ont envoyé leurs enfants en colonie de vacances, est limité au maximum à 180 €, en fonction de l’indice.
Le versement est effectué une seule fois par an et par enfant sur demande de l’adhérent.
L’âge limite pour le droit à secours est apprécié en fonction de l’année et non du jour de naissance. Ce droit est ouvert au jour anniversaire dès 4 ans et se termine au 31 décembre de l’année des 17 ans.
À joindre obligatoirement : 1 attestation délivrée par le centre de vacances justifiant la présence de l’enfant et les dates de colonie, 1 copie du dernier bulletin de salaire, 1 RIB.
Le secours, après décision des membres de La Solidarité, sera versé par virement sur le compte de l’adhérent.Toutes les demandes doivent être transmises obligatoirement au siège par le Secrétaire de Section au moyen de l’imprimé spécial qu’il a à sa disposition.
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La Section d’Entraide SEA
La SEA, SECTION D'ENTRAIDE AUTOMOBILE, accorde des secours à ses adhérents en cas d’accident automobile lorsque les dommages subis par leur véhicule ne sont pas couverts par un tiers.
Le secours maximal est fixé à 1 525 €. La somme laissée à la charge du demandeur s’élève à 91 € dans tous les cas.
Toutes les demandes de secours, suite à accident, doivent obligatoirement être transmises au Siège par le secrétaire de section, accompagnées des justificatifs (facture).
L’adhérent de Solidaires Finances Publiques doit s’acquitter de la souscription initiale de 18 € ainsi qu’une participation annuelle (en fonction de la catégorie, de 49 à 63 €) pour bénéficier d’un secours SEA.
Les aides à destination des agents des Ministères Économiques et Financiers
Action Sociale - CDAS, AGRAF, ALPAF, EPAF.
L’action sociale collective ou individuelle vise à améliorer les conditions de vie des agents et de leurs familles notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l’enfance et des loisirs, ainsi qu’à les aider à faire face à des situations difficiles en leur apportant un service social.L’action sociale ministérielle est ouverte à tous les agents des ministères économiques et financiers, actifs ou retraités, indépendamment de leur grade mais selon des conditions qui peuvent dépendre de leurs revenus ou de leur situation familiale.
https://actionsociale.finances.gouv.fr/sites/actionsociale/accueil.html
Bien que le gouvernement, ultralibéral, tente de raboter l’ensemble des budgets notamment en faveur de l'Action Sociale, elle demeure une composante de la politique RH au service des agents à laquelle Solidaires Finances reste très attachée.
- La Délégation à l’Action Sociale :
La mise en œuvre des aides sociales est assurée par l’intermédiaire des délégués départementaux de l’action sociale du Secrétariat Général des MEF et des correspondants sociaux de la DGFiP.
En cas de grande difficulté financière, la Délégation à l’Action Sociale dispose de budgets spécifiques pouvant être débloqués. Ces aides sont évaluées et octroyées à titre individuel.
En cas de difficulté exceptionnelle nous vous invitons à vous rapprocher de votre Délégation :
- L’ALPAF :
L’Association pour le Logement du Personnel Administratif et Financier est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Elle a pour objet de faciliter le logement des agents des ministères économiques et financiers et de leurs familles.
Sous conditions, elle peut accorder : une aide à l’installation, un prêt à l’amélioration de l’habitat, une aide à la propriété, un prêt pour sinistre immobilier…, pour plus d’informations :
http://www.alpaf.finances.gouv.fr/cms/accueil/aides-et-prets.html
La Prime d’Activité
En fonction de vos revenus (rappelons que les agents au premier échelon de chaque corps sont rémunérés en dessous du SMIC !), et de la typologie de votre foyer (et de la possible de perte de revenus sur le dernier trimestre… et peut-être sur les suivants...),
Savez-vous que vous avez peut-être droit à des aides sociales, et notamment à la prime d’activité (qui avait remplacé la prime pour l'emploi) ?
Les salariés et fonctionnaires de 18 ans ou plus peuvent en bénéficier sous certaines conditions.
La demande de prime d'activité se fait via un téléservice.
Accédez au simulateur :
https://wwwd.caf.fr/wps/portal/caffr/simulateurpa/
http://www.caf.fr/allocataires/droits-et-prestations/s-informer-sur-les-aides/solidarite-et-insertion/la-prime-d-activite?active=tab1
N'hésitez pas à nous joindre sur le mail :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Restons solidaires,
c'est La force du Nous !
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