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3 octobre 2023

CSAL du 03/10/2023

Ordre du jour

pour approbation :

1) Ponts naturels

2) Transfert de l’activité foncière du SIP/SIE de Fontenay-le-Comte au CDIF de La Roche sur Yon

3) Transfert de la gestion du Centre Hospitalier de Noirmoutier à la Trésorerie hôpitaux de La Roche sur Yon

pour information :

4) l’accompagnement fiscal des entreprises

5) Tableau de bord de veille social 2022

6) Bilan de la formation professionnelle 2022

7) budget 2022 et prévisions 2023

8) questions diverses

LIMINAIRE :

Version imprimable : liminaire_CSAL_23_10_03.pdf

Nous restons à votre disposition :

solidairesfinancespubliques.ddfip85@dgfip.finances.gouv.fr

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26 juin 2023

CSAL Conseil Médical du 22/06/2023

Compte-rendu :

Voici la version imrpimable : CR_CSA_du_22_06_2023_--.pdf

la liminaire :

liminaire_CTL_22_06_23.pdf

Le courrier de l'intersyndical national:

lettre_CM.pdf

Nous restons à votre écoute sur le mail :

solidairesfinancespubliques.ddfip85@dgfip.finances.gouv.fr

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23 juin 2023

CSAL DU 22/06/2023

ordre du jour : élection des représentants du personnel au conseil médical

Liminaire :

voici la version imprimable : liminaire_CTL_22_06_23.pdf

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9 mai 2023

CSAL du 04/05/2023

Compte-rendu et liminaire

voici la version imprimable : CR_CSA_du_04_05_2023_def.pdf

la liminaire de ce CSA : liminaire_CTL_04_05_23_Def.pdf

N'hésitez pas à nous écrire à : solidairesfinancespubliques.ddfip85@dgfip.finances.gouv.fr