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COMPTE RENDU DE L'AUDIO CONFERENCE DU 24/11/2020
Une audio conférence s’est tenue ce mardi 24 novembre dans la même configuration que les précédentes.
Monsieur Fuentes était accompagné de Messieurs Bail, Leca, Dhermy, Manceau, Danelutti et madame N’Guiffo Boyom.
Toutes les organisations syndicales élues en CTL étaient représentées.
M Fuentes a indiqué que le prochain CTL du 10 décembre se tiendra selon deux cas possibles. Si la situation sanitaire le permet, le CTL se fera en présentiel entre la direction et l’ensemble des titulaires des différentes OS (4 pour FO, 3 pour Solidaires, 1 pour la CGT et 1 pour la CFDT).
Sinon, dans la salle de réunion, il y aura 4 personnes de la direction et les OS selon la configuration de 2 FO, 2 Solidaires, 1 CGT et 1 CFDT. Dans la salle de réunion de l’étage en dessous et en vidéo conférence se tiendrait 2 titulaires pour FO et 1 titulaire Solidaires.
La configuration réelle sera arrêtée lors de l’audio du jeudi 3 décembre ainsi que les modalités de communication des liminaires.
1/ La situation sanitaire :
M Leca a présenté l’état des lieux de la situation de la Vendée au 24/11/2020.
sur 636 agents, 543 sont présents, 106 télétravaillent, 81 personnes sont absentes (pour divers motifs), 4 personnes fragiles sont dans l’impossibilité de télétravailler et il y a 2 cas contacts en cours.
En ce qui concerne le télétravail, une dotation de téléphone portable peut être attribuée sur demande et si le besoin est prégnant. Il n’y a pas de dotation systématique.
La répartition du nombre de télétravailleur en fonction du nombre de jour de télétravail a été demandé. La réponse sera apportée par M Leca, dès que le dénombrement poste par poste sera terminé.
2/ E-contacts :
M Bail a expliqué qu’il n’y a pas d’amélioration pour les difficultés rencontrées puisque le problème se situe au niveau des applicatifs. Ainsi, il y aurait environs 2 000 courriels en souffrance. Ils concernent essentiellement le SIP des Sables, de La Roche et de Challans.
Dès que l’application le permet, même un court instant, la direction extrait les courriels relatifs au fonds de solidarité. Ils sont exploités par Mme Girard, Mme Chevolleau, M Bernard avec l’appui d’un EDR.
En ce qui concerne le contentieux TH, dès que ceci sera possible et afin d’aider les services, il est envisagé de mettre en place un traitement à distance au niveau de la direction, avec l’appui d’un EDR éventuellement.
3/ Prévention :
Mme N’Guiffo Boyom en tant que référente Covid s’assure que les mesures de protection sont en place lors de ses déplacements. Elle fera un point de situation lors des CHSCT.
Mme N’Guiffo Boyom nous informe que 2 poches de 6 masques lavables 50 fois seront distribués prochainement à l’ensemble des agents. De plus, chaque responsable de service se verra doté de masques transparents afin de pouvoir y recourir face à un contribuable mal-entendant.
4/ Questions diverses :
* Concernant l’accueil, la direction a donné des instructions aux chefs de service, afin de s’assurer que les rendez-vous ne soient pas fixés de manière trop lointaine en cas d’affluence. Ainsi, en cas d’augmentation de la fréquentation, le contre-appel sera utilisé de manière accrue.
* M Leca s’est engagé à fournir les documents sur l’enquête télétravail. Cette dernière étant examinée au CHSCT en audio conférence du 30/11.
* Concernant le SIP de La Roche, Solidaires Finances Publiques 85 a rapporté la situation de contribuables s’étant présentés à l’accueil lundi après-midi après avoir relevé les horaires sur le site impots.gouv.fr
M Manceau et M Bail ont indiqué que la mise à jour des horaires des différents sites a bien été faite. Cependant elles dépendent de remontées à partir du logiciel Topad. Ainsi, le site impots.gouv.fr n’indiquera les nouveaux horaires que début janvier 2021. Dans l’attente de ceci, le problème a été relevé. Les vigiles sont prévenus et informeront les contribuables en dehors de l’accueil.
* La direction n’a pas donné de consignes particulières concernant les congés.
compte_rendu_audio_24_11_20.pdf
RETOUR D'EXPERIENCE SUR LES MUTATIONS : COMPLEMENT
Lors du retour d’expérience sur les mutations, FO a proposé un deuxième mouvement local de mutation, afin de connaître la position de la direction.
Les exemples mis en avant par FO pour préciser sa proposition se référaient à des mouvements internes ponctuels pour accompagner au plus tôt les réorganisations de services liées au NRP.
FO n’a présenté cette possibilité de deuxième mouvement que sous son côté idyllique.
Les représentants de Solidaires Finances Publiques 85 ont complété cette présentation en expliquant leurs craintes par rapport à un mouvement complémentaire qui se déroulerait avec les règles actuelles de mutations.
Dans un premier temps, avec les règles de maintien de 2 ans sur poste suite à une mutation telle qu’elle s’applique actuellement, un agent qui obtiendrait un poste suite à un mouvement local complémentaire (par exemple en janvier 2021), serait bloqué 2 ans et demi au lieu de 2 ans.
Il ne pourrait ainsi participer qu’au troisième mouvement local « normal » pour le 1er septembre qui suivrait sa mutation au mouvement complémentaire soit pour une affectation au 1er septembre 2023 avec cet exemple.
De plus, compte tenu de la réalisation des réorganisations sur plusieurs périodes au cours des prochaines années dans notre direction et des peu de postes vacants suite au mouvement local du 1er septembre, les postes offerts au cours d’un tel mouvement local complémentaire lié au NRP ne seraient donc qu’en nombre limité.
Ensuite, Solidaires Finances Publiques 85 considère que l’argument prétendant qu’un tel mouvement complémentaire pallierait aux postes rendus vacants par des départs à la retraite est trompeur, car ce mouvement se déroulerait à postes constants et avec les agents déjà dans le département c’est-à-dire sans entrée de nouveaux agents par un mouvement national.
Ainsi, au-delà de la règle de maintien de deux ans sur poste à la suite d’une mutation, Solidaires Finances Publiques 85 a ainsi mis en évidence les perturbations provoquées par une telle possibilité de mouvement en maintenant les règles de mutations actuelles.
Solidaires Finances Publiques 85 n’est pas hostile à l’examen d’un mouvement complémentaire. Nous restons attachés à une parfait information des agents afin qu’ils puissent prendre leurs décisions au mieux de leur intérêts. Nous sommes attentifs au respect des règles de gestion et de la règle de l’ancienneté.
Pour nous, le respect de vos droits est essentiel.
La départementalisation et l’allongement du délai de séjour semble complexifier la mise en place d’un mouvement complémentaire.
Nous n’accordons pas à FO le droit de décider de la position de Solidaires Finances Publiques 85.
retour_mutations_2020_complément.pdf
Dans cette période de contraintes qui pèsent tant sur notre vie professionnelle que personnelle, il est important de garder le lien.
N'hésitez pas à nous solliciter. Nous restons à votre écoute et à vos côtés. Continuez de nous écrire à:
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COMPTE RENDU DE L'AUDIO-CONFERENCE
DU MARDI 17/11/2020
Il a été décidé de mettre en place pendant la période de crise sanitaire une audio conférence hebdomadaire entre la Direction et les organisations syndicales représentatives du personnel siégeant en CHSCT et en CT, à savoir : FO, Solidaires Finances Publiques, la CGT et la CFDT.
Ce format pourra évoluer en visio-conférence dès que cela sera techniquement possible.
Concernant le Comité Technique prévu le 10/12/2020, la Direction ainsi que les organisations syndicales souhaitent maintenir la tenue de cette instance en présentiel. Afin de tenir compte du contexte particulier, le Directeur propose de limiter le nombre de personnes présentes à 10 ( 4 pour l'administration, 2 pour FO, 2 pour Solidaires, 1 pour la CGT et 1 pour la CFDT) : cette proposition est acceptée par Solidaires Finances Publiques, la CGT et la CFDT.
FO souhaite, quand à elle, introduire la notion de procuration au niveau des votes concernant le Comité Technique (CT). Solidaires Finances Publiques a exprimé ses doutes quant à la faisabilité de ce procédé.
Les services de la Direction doivent se renseigner et nous tenir informé.
Un point a été fait sur l'accueil : la mise en place des nouvelles plages d'accueil pendant la durée de la crise sanitaire interviendra le 23/11/2020. Dans l'intervalle, des audio-conférences seront tenues par la Direction avec les chefs de services et le public sera informé des nouveaux horaires d'ouvertures.
Un rappel par la Direction sur la tenue des visites de sites par les organisations syndicales a été fait (visite de sites, distribution de tracts et tenue des HMI).
Actuellement, il n'y a plus aucun cas de COVID déclaré au sein des effectifs du département.
Les difficultés rencontrés avec les E-contacts sur plusieurs sites sont connus de la Direction et un appui sera mis en place pour soutenir les services les plus impactés par les perturbations concernant le traitement des E-contacts dés que celles-ci seront résolues.
Concernant le déploiement du télétravail, les personnes dites «vulnérables» et les chefs de services sont désormais dotés du matériel permettant le télétravail. Il reste donc environs 80 personnes à équiper au vu du dernier recensement. Sans pouvoir apporter de calendrier précis, les ressources Humaines indiquent que le déploiement de télétravail reste lié aux possibilités d'équiper les agents concernés par la CID qui se trouve en effectif restreint en ce moment.
Concernant le PCRP (antenne de Challans), les ressources humaines indiquent qu'un projet de convention est en cours d'élaboration et sera soumis aux agents concernés prochainement. Il existe deux formulaires disponibles sur le guide du travail à distance: un formulaire sous forme individuelle et un formulaire sous forme collective. La solution proposée sera celle offrant le plus de garantie quant à la durée de la convention qui sera signé avec les agents à savoir à minima une durée de travail à distance de 3 ans.
RETOUR D'EXPERIENCE SUR LES
MUTATIONS LOCALES 2020
L'ensemble des OS a participé à une audio sur invitation de M Leca, afin de faire un retour d'expérience sur les campagnes de mutations locales 2020.
En effet, ces mouvements présentent les particularités d'être les premiers sans tenue d'une CAPL et, dans le cadre de la départementalisation, du classement des agents en 2 groupes (ceux étant déjà dans le département et ceux arrivant dans le département suite au mouvement national).
Pour commencer par l'actualité la plus récente, les 3 inspecteurs stagiaires viennent d'être affectés « à la disposition du directeur (ou ALD) local » du fait de l'absence de poste potentiellement vacant. Nous vous rappelons que « local » signifie « au département ».
Au cas particulier, ils sont affectés en surnombre en direction, mais sans tenir compte du rang de classement, ni de l'ancienneté.Cependant, du fait de la formation qu'ils vont suivre pour prendre leur poste, la direction les affecte en visant une certaine stabilité.
Nous leur souhaitons une bonne fin de formation. Nous les accueillerons lors de leur installation en mai 2021. Nous sommes déjà disponibles pour répondre à leur questions.
En ce qui concerne les mouvements locaux, les notes de campagne ont été diffusées le 26/05, le 02/06 et le 10/06. Les services des Ressources Humaines avaient la volonté de rencontrer les agents en physique. Ceci a été rendu impossible par le contexte sanitaire. Suite aux dépôts des demandes de mutations locales, les résultats sont parus le 02/07, le 08/07 et le 1/07 avec un report à fin juillet pour le mouvements des cadres B.
Pendant cette période, un groupe de travail s'est tenu avec les OS pour préciser les nouvelles modalités de ces mouvements. Grâce aux documents de travail fournis par les services RH, Solidaires Finances Publiques 85 a refait les mouvements pour vérifier le respect des règles de mutations et a fait valoir les situations particulières dans l'intérêt des agents.
Ce mouvement présentait la particularité de régulariser la situation de nombreuses personnes en situation « d' ALD ».
De plus, des « postes au choix » (par exemple : le poste d'huissier de justice) avaient fait l'objet de publication au niveau local. Chaque candidat a postulé en déposant un CV et une lettre de motivation. Ceci a donné lieu à un entretien avec les services des RH et le chef de poste afin de juger de la motivation et de choisir sur « profil ».
Ensuite, ces mouvements ont, pour la première fois, vu l'ouverture de postes « sensibles » (autrement dit présentant des contraintes ou des particularités sans être des postes au choix dont la liste est prédéfinie). La présentation de ces postes par une « fiche de poste » cherche à répondre à une carence d'information sur des postes méconnus et des postes accessibles en direction.
Ce fut le cas par exemple pour le poste d'agent de prévention qui comporte de nombreuses contraintes bien souvent méconnues des agents.
Solidaires Finances Publiques 85 reconnaît l'utilité d'une meilleure information de l'ensemble des agents à travers ces fiches de postes. Cependant, ceci doit rester l'exception car cela déroge aux règles « normales » d'affectation (la nouvelle priorité des agents déjà dans le département et surtout la règle de l'ancienneté à l'intérieur de chaque groupe).
En conclusion, les OS ont demandé quelques précisions supplémentaires dans les documents fournis afin de mieux suivre l'application des règles de mutations.
Solidaires Finances Publiques 85 salue le soucis de transparence du service des RH à travers ce groupe de travail et des informations fournies. Ceci nous permet de compenser la suppression des CAPL et de garantir aux agents le respect de leurs droits.
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Compte-rendu du CHSCT du 12/11/2020
Préambule :
Mr Fuentes a indiqué que dorénavant des audioconférences informelles auraient lieu toutes les semaines, le mardi en fin d'après-midi.
1/ Situation sanitaire :
Après un point sur la situation de la Vendée vis-à-vis du Covid-19, Mme Bailly a indiqué qu'un arrêté fonction publique du 10/11/2020 liste les critères pour être considéré comme personne vulnérable ou« fragile ». Celle-ci reprend les personnes considérées vulnérables lors du premier confinement. Sa déclinaison sera évoquée au prochain CHSCT Ministériel du 19/11/2020.
Circulaire_DGAFP_agents_vulnerables.pdf
Toutefois, si les collègues identifiés personnes vulnérables lors du premier confinement n'ont pas encore été protégés par une autorisation de télétravail ou d'ASA, ils peuvent prendre contact avec Mme BAILLY pour évoquer leur situation. N'hésitez pas à vous rapprochez de nous, également.
Mme N'Guiffo Boyom est la référente Covid pour la Vendée.
Mme Bailly a redonné la définition d'un cas contact à risque : « contact avec une personne atteinte du Covid sans mesure de protection efficace (masque, hygiaphone) à moins d'un mètre, quelle que soit la durée (conversation, partage d'une salle de réunion, véhicule, …) et dans un lieu clos ou alors lors de période d'éternuements. »
Ainsi, 3 situations peuvent se rencontrer :
* Cas contact avec respect des gestes barrières : pas de test (car ceci ne correspond pas à une situation de cas contact à risque )
* Cas contact avec une personne partageant notre domicile : isolement puis test le jour même et test 7 jours après.
* Cas contact par collègue de travail mais sans masque : isolement puis test 7 jours après la date du contact.
A chaque fois, Mme Bailly recherche l'origine de la contamination et l'existence de signes cliniques en appliquant les mêmes méthodes que les cellules de recherche de l'ARS.
Ainsi, Mme Bailly a précisé qu'une personne qui présente des symptômes a une charge virale forte. Par contre, une personne asymptomatique a une charge virale faible et présente moins de risque d'être contaminante.
Nous vous encourageons à suivre les fiches mises à jour régulièrement dans l'espace Covid, accessible sur la droite du site Ulysse Vendée.
Vous trouverez des précisions également sur la fiche repère suivante : (elle comprend la définition de cas contact ainsi que des précisions sur le nettoyage des bureaux)Fiche_repère_RH2C_Cas_Covid_01102020-1-1.pdf
2/ Point prévention :
La distribution des masques chirurgicaux et du gel hydroalcoolique a été réalisée. De même, les masques transparents sont en cours de répartition entre les personnes à l'accueil et les services ayant des personnes mal-entendantes.
Les poubelles permettant de jeter ces masques devraient être livrées très prochainement.
Les demandes de plexiglas supplémentaires pour les bornes d’accueil vont être satisfaites rapidement.
Il a été fait un rappel de l'importance d'aérer les bureaux (à adapter selon la température extérieure, bien sûr).
Chaque agent va être doté prochainement de deux nouveaux paquets de 6 masques lavables 50 fois.
3/ télétravail :
La mise en place des postes télétravail est terminée pour les personnes vulnérables et pour les chefs de service. Depuis le début de la semaine, la CID a commencé à doter les personnes déjà identifiées comme volontaires et qui souhaitent l'utiliser de manière immédiate.
A l'heure actuelle, il y a 218 personnes équipées : nomades, télétravail, ou VPN15 (mode devant laisser la place au télétravail) => taux d'équipement 30% des effectifs.
80 agents télétravaillent quotidiennement , soit 12% des effectifs.
Mr Fuentes a rappelé que les chefs de service ont reçu l'indication d'encourager le télétravail tout en respectant la contrainte de service puisque le service public doit être assuré. (pas de PCA)
4/ Accueil :
La DG a indiqué qu'il fallait aller au maximum vers l'accueil sur Rendez-Vous tout en assurant le service public. Mme Amélie de Montchalin est chargée par le gouvernement d'évaluer l'ouverture des services publics (en se référant également aux commentaires des usagers sur internet)
Le dispositif d'accueil arrêté pour la période de crise sanitaire est une ouverture le matin des lundi, mardi, jeudi et vendredi. L'accueil se fera sur rendez-vous et/ou téléphonique les après-midi. L'accueil est fermé le mercredi.
Cette mise en place prévue pour le 16 novembre pourrait être décalée de quelques jours pour avoir le temps d'informer les usagers sur cette nouveauté et de mettre à jour les répondeurs des services.
La présence des vigiles est maintenue.
Le contre-appel continue d'être encouragé pour éviter les accueils présentiels non indispensables.
Il est possible de fournir un mail de confirmation à un redevable pour qu'il puisse éventuellement justifier de son rendez-vous.
5/ questions diverses :
* précisions sur le NRP :
Report à janvier 2022 de la création du SGC de La Roche sur Yon avec le transfert de la Trésorerie de Chantonnay à la trésorerie Yon-Vendée.
Report à septembre 2021 de la création du SGC de Challans
Report à janvier 2023 du SGC Nord Vendée Les Herbiers – Montaigu
Report à janvier 2023 du SGC Les Sables d'Olonne
* vigipirate :
Mme N'Guiffo Boyom a indiqué que des affiches ont été mises sur les entrées et sorties.
* mesures pour protéger les agents « nomades »
Les vérificateurs comme les auditeurs doivent éviter tout déplacement indispensable.
D'ailleurs les huissiers de justice travaillent en appui des services, pour l'instant.
En cette période de crise sanitaire, veillons les uns sur les autres. Nous restons joignables au:
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CHSCT du 05/10/2020
ordre du jour :
1/ situation sanitaire COVID 19
2/ questionnaire CHSCT locaux sur la gestion Covid-19
3/ Mise à jour et campagne DUERP-PAP
4/ Rapport annuel d'activité du médecin de prévention 2019
5/ Examen des fiches de signalement et des registres SST
6/ Questions diverses
Vous trouverez ci-joint la liminaire :
Le compte-rendu est en cours de rédaction...
un groupe de travail est prévu le 05/11 sur le télétravail.
Si vous souhaitez apporter vos suggestions ou vos retours d'expérience, n'hésitez pas à nous écrire à :
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