CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Le Comité social d’administration local (CSAL) de la DDFiP de l’Isère s’est réuni mercredi 8 novembre 2023. Ont siégé pour Solidaires Finances Publiques 38 : Jean-Marc Geoffray (Direction - Division des Affaires Juridiques), Patricia Réolon (SGC La Mure), Clément Peyrard (SIP Grenoble Chartreuse-Grésivaudan), Catherine Delaye (SPFE Grenoble), Sylvain Bréchon (PCE Sud Isère 1) et Sylvie Brun (PCE Sud Isère 1).
En ouverture de séance, les élus de Solidaires Finances Publiques et de la CGT Finances Publiques de l’Isère ont procédé à la lecture de leur déclaration liminaire. Vous trouverez ci-joint la liminaire de Solidaires Finances Publiques 38.
2023-11-08_Liminaire_CSAL_SFP_38.pdf
Le président, Philippe Leray, précise en réponse aux deux liminaires que le Cadre d’objectifs et de moyens (COM) a été présenté lors de la dernière réunion des chefs de service et qui leur a été mis à disposition un package (diaporama, fiches…) à l’attention des agents.
Il nous a assuré pêle-mêle « qu’après le tsunami du Nouveau Réseau de Proximité, la vie des services de la DDFIP de l’Isère entrerait dans une phase d’apaisement et de stabilité dès la fin des dernières installations (en bonne voie) de certains sites », que le contrôle fiscal restait la priorité de la DGFIP avec l’accompagnement et le soutien des usagers en termes de civisme fiscal, qu’en matière de gestion publique les comptables ne seraient plus responsables de la gestion budgétaire des ministres et des décideurs locaux (suppression de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables) et qu’une homogénéisation des méthodes était envisageable sans « faire dans le brutal », que les chantiers immobiliers devront se poursuivre dans le Nord-Isère (Bourgoin-Jallieu, La Tour-du-Pin…), que les structures de l’Isère ne connaîtront pas de nouvelles réorganisations/restructurations d’ici le 31/12/2026, voire au-delà d’après les derniers propos du Directeur Général… Affaire à suivre !!!
Pour ce qui est des conséquences de la campagne GMBI sur la campagne des avis de taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THS), taxes sur les logements vacants (TLV), mais aussi des taxes foncières (TF), le Directeur du Pôle Animation du Réseau, amateur de litote, a admis que « de nombreux irritants sont venus perturber la campagne », renforcés par une « communication pas forcément très habile » de la DGFiP. Les bases ont été ainsi porteuses de nombreux questionnements de la part des usagers, en plus d’une importante hausse prévisible des niveaux de contentieux TH (étudiants, garages…). Philippe Leray demande un accompagnement des services de Direction au plus près des SIP dans cette période qui continue à tristement illustrer les « coûts d’entrée » de cette réforme.
La Division de Gestion Fiscale et Foncière est consciente de l’impact considérable de GMBI sur les services (SDIF et SIP en première ligne) et des conséquences en termes de charge supplémentaire de travail (E-contact/contentieux), tout en précisant que la suppression de la TH sur les résidences principales aurait constitué une décharge importante de travail pour les SIP.
Dans un contexte de recherche de marges de manœuvre financière des collectivités locales et de baisse du nombre de transactions immobilières (donc de diminution des frais notariés perçus), la taxe d’urbanisme (TU) revêt d’importants enjeux financiers. Concernant le recouvrement de la TU pour la première année, la Direction ne peut se prononcer sur les conséquences directes en termes de charge de travail.
S’agissant des ponts naturels de l’année 2024, la Direction a reporté ce point au prochain CSAL du 9 janvier 2024 (1ère instance de l’année traditionnellement consacrée aux déclinaisons locales des suppressions d’emploi au 01/09/2024) pour « laisser décanter la situation au niveau national », le débat n’étant pas clos. Au niveau du CSA de Réseau (DGFiP) du 16 octobre dernier, l’ensemble des organisations syndicales représentées avait demandé l’octroi d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) à tous les agents pour le pont du 10 mai 2024 et de décaler de quelques jours la campagne déclarative pour 2024. Cette année a montré que les reports ne dérangeaient guère la DG (indemnité carburant, GMBI…).
Solidaires Finances Publiques 38 rappelle sa position historique : nous sommes opposés aux ponts naturels, car nous estimons que lorsque notre employeur décide de fermer nos services, cela ne doit pas être financé par nos congés mais par des ASA. Cette année encore, l’Éducation Nationale fait le pont de l’Ascension, ce qui se traduit par la fermeture des écoles et pose la question de la garde d’enfants - à moins que la Direction ne décide de leur ouvrir la porte des services ce jour-là. De plus, des fermetures d’application seront programmées le 10 mai, qui rendront pour certains services le travail des agents quasiment impossible… La suite en 2024 !
LES POINTS À L’ORDRE DU JOUR :
- Bilan de la campagne déclarative 2023 :
Pour la Direction, dans un contexte rendu d’autant plus difficile par les campagnes GMBI et ICT (indemnité carburant transport) et la réorganisation de certains Services des Impôts des Particuliers (Voiron, Bourgoin-Jallieu), les SIP ont malgré tout répondu présent sur l’ensemble des missions liées à la campagne déclarative 2023 des revenus 2022. Il est constaté le retour progressif à un volume de réception (accueil physique) similaire à l’avant COVID est constaté ainsi que l’explosion des E-contacts, tendance renforcée par la campagne GMBI.
Pour Solidaires Finances Publiques, la comparaison « brute » n’est pas pertinente : les horaires d’ouverture étaient bien souvent plus étendus en 2019 qu’en 2023 et le nombre de sites était plus important en 2019 avant le resserrement du réseau mis en œuvre avec le mal nommé « Nouveau Réseau de Proximité » (NRP). Les documents fournis font de même l’impasse sur la situation des emplois des SIP et le sentiment d’épuisement des agents qui se généralise.
En outre, on observe de plus en plus fréquemment le phénomène d’une fermeture des accueils avant l’heure dite pour absorber le flux d’usagers, ce qui tend à invisibiliser une partie du flux d’accueil physique potentiel. De même, vos représentants ont déploré l’absence de décompte des flux d’accueil par structure, des contacts non comptabilisés (distribution des formulaires papier, messages externes reçus sur les BALF) et de l’absence de mesure de l’impact de la campagne sur l’accueil des SGC. Les chiffres fournis par la Direction ne reflètent pas totalement la réalité mais notez tout de même que ce sont 32.210 contribuables qui ont été reçus du 13 avril au 1er juin 2023 (29.952 entre le 7 avril et le 31 mai 2022), 41.395 nouvelles demandes E-contacts sur la même période en 2023 (27.478 en 2022).
L’accueil téléphonique reste perfectible en raison du matériel obsolète dans les services (autocommutateur). Le déploiement de la technologie ToIP (téléphonie IP) permettrait une amélioration (et un meilleur flicage?) des installations téléphoniques, jugées « merdiques » par le Directeur lui-même.
Le remplacement d’Iliad par Gestpart concernant le traitement des déclarations est jugé satisfaisant bien que nous soulignons une durée de saisie allongée. Si la part des déclarations papier saisies reste stable (10,62 %), la gestion des anomalies et des retraitements des télédéclarations n’a pas fait l’objet d’un suivi par la Division Gestion Fiscale et Foncière. Le volume de travail correspondant, très important, n’est pas quantifié… Et pourtant il occupe une grande partie du temps des collègues dans les SIP.
Concernant la campagne GMBI de déclaration d’occupation des logements, inscrite dans un contexte de dématérialisation totale, elle démontre que les propriétaires et bailleurs ne peuvent pas remplacer des agents de la DGFiP formés. Loin de partager les éléments de communication de la DDFiP, qui affirme que cette campagne « a été mal appréhendée par les usagers » (de qui se moque-t-on ???!!!) Solidaires Finances Publiques appelle à ne pas inverser les responsabilités : à défaut d’assumer ses erreurs, la DGFiP devra tirer les leçons de ce fiasco, dont les effets se font vivement ressentir, pour revenir aux besoins réels des usagers d’un accueil de proximité technicien assuré par les agents de la DGFiP, loin de l’idéal-type d’un usager parfaitement autonome et connecté (qui n’existe tout bonnement pas).
S’agissant de la campagne de versement de l’indemnité carburant transport, il n’existe aucun outil de suivi statistique pour quantifier le nombre de contacts occasionné (la dernière redescente remonte au 4 mai 2023). Au vu des faibles montants en jeu (à la différence du Fonds de solidarité), aucuns moyens ne seront mis dans le contrôle. La récupération d’indus assortis de majorations de 25 % restera de l’ordre de la théorie.
La DGFiP continuera à assurer le versement de cette prime carburant début 2024 ; au-delà de la logique de cette prime défiscalisée et désocialisée, sujette à beaucoup de critiques, nous espérons que cette saison 2 ne se déroulera pas dans la même confusion kafkaïenne et improvisation permanente… au détriment des agents.
- Mise en œuvre des horaires variables au SGC de La Tour-du-Pin :
Les représentants du personnel devaient se prononcer sur le choix de plage horaire (7h15 à 18h45) des agents du SGC de La Tour-Du-Pin (2 voix pour CFDT-CFTC et UNSA, 5 abstentions Solidaires Finances Publiques 38 et 3 voix contre CGT). Si vos élus se sont abstenus, c’est tout simplement parce qu’il s’agit d’un choix voté par les agents (sans unanimité) en septembre dernier.
- Bilan de la campagne d’entretien professionnel 2022 (gestion 2021) :
Les recours ont reçu des résultats satisfaisants car en grande majorité favorables aux demandes des agents tant au niveau de l’autorité hiérarchique qu’à l’issue des (dernières...) CAPL.
Sans attendre le bilan de la campagne 2023 (gestion 2022), le nombre de recours hiérarchiques reste au même niveau (14, contre 13 en 2022). Grande nouveauté cette année, le déploiement de l’application interministérielle ESTEVE a « semé le bazar » (pour faire court), car non adaptée à la procédure de recours telle qu’elle existe à la DGFiP. En effet, le recours hiérarchique n’existe pas forcément dans les autres ministères utilisant cette application. La DGFiP avait demandé une évolution d’ESTEVE pour la future campagne d’évaluation 2024 (gestion 2023). Compte tenu du coût de cette modification - portée par la seule DGFiP - il est à prévoir une campagne aussi tortueuse que cette année…
- Bilan déontologique 2022 :
Il s’agit du contrôle du respect des obligations fiscales déclaratives et contributives des agents de la DDFiP 38 et ceux qui sont domiciliés en Isère et affectés hors du 38. Le contrôle s’effectue à deux niveaux : d’une part, un assistant digital effectue nationalement les travaux de rapprochement automatique entre les applicatifs SIRHIUS, ADONIS, SISPEO et RAR ; les dossiers présentant des anomalies sont ensuite examinés de manière approfondie par la direction d’affectation de l’agent. D’autre part, un contrôle sur pièces est effectué selon la méthode d’analyse-risque (PCRP) et une part de contrôle aléatoire (5 % des effectifs) par une équipe de cadres dédiés.
Dans le cadre de la campagne 2022, aucun agent n’a été identifié en anomalie déclarative ou contributive : 1 unique dossier a conduit à une proposition de rectification.
QUESTIONS DIVERSES :
- Nous avons été informés de la demande du SGC de Bourgoin-Jallieu (ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h) de caler ses demi-journées d’ouverture au public sur celle du SIP voisin soit du lundi au jeudi de 8h30 à 12h (= fermeture le vendredi matin). Cette demande a été inscrite au vote lors d’une prochaine instance du CSAL. D’après la responsable du SGC, il y aurait un flux d’usagers qui viennent au SGC pour des questions fiscales les vendredis. À ce jour, vos élus n’ont pas eu connaissance d’éventuelles remontées à ce sujet (fiches de signalement, saisine du registre santé et sécurité au travail...). Encore une fois, l’harmonisation se ferait au détriment des usagers.
- Au sujet de l’accompagnement des contractuels en fin de contrat et de la gestion de leur poste en cas de non-renouvellement : les services en charge de la gestion des personnels de la DDFiP de l’Isère n’ont pas pour l’instant de visibilité sur l’issue de ces contrats (titularisation/renouvellement), étant tributaires des autorisations de la DG ainsi que des souhaits des agents contractuels concernés. Certains contractuels ont déjà fait le choix de rejoindre la DGFiP par le biais des concours, nous ne pouvons que toutes et tous les inciter à faire de même pour être dans une situation un peu moins précaire et instable, et surtout avoir un salaire un peu plus digne.
- Concernant la mise en place de la retraite progressive, le nouveau dispositif de retraite progressive est applicable à compter du 1er septembre dans les trois versants de la Fonction publique : au niveau de la DDFiP 38, 4 demandes de retraite progressive ont été déposées. Ce dispositif demeure restreint (avoir au moins 62 ans, disposer d’une durée d’assurance d’au moins 150 trimestres, exercer son activité à temps partiel).
- S’agissant de la situation des deux Services de Publicité Foncière et de l’Enregistrement (SPFE) de l’Isère, le délai de mise à jour du fichier des actes est passé de plus de 250 jours fin 2022 à moins de 180 jours aujourd’hui (171 jours pour Vienne, 178 jours pour Grenoble). Deux services d’appui à la publicité foncière (SAPF), ceux de Châteauroux et de Mende, viennent renforcer respectivement lers SPFE de Grenoble et de Vienne. Si l’objectif fixé de 180 jours au 31 décembre 2023 semble être tenu, cet indicateur de performance ne doit pas cacher la situation réelle des services (exemple de la détérioration des délais d’enregistrement, de la hausse du nombre de rejets au niveau de l’enregistrement, de l’absence de chef de contrôle sur Grenoble et des difficultés à former les agents). La Division de la Gestion Fiscale et Foncière reste consciente des difficultés des services de la publicité foncière sur le plan technique et humain et compte sur la simplification des procédures et des méthodes ainsi que sur les recrutements à venir (affectation de 10 contrôleurs stagiaires en avril 2024, recrutement de contractuels) pour pérenniser l’amélioration des résultats concernant l’ensemble des missions des SPFE.
- Enfin, à la demande des représentants de Solidaires Finances Publiques, un état du budget de la DDFiP de l’Isère (crédits directionnels) sera présenté à l’occasion d’un prochain CSAL.
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Cette instance se tenait à la demande des organisations syndicales en réaction au constat du déficit abyssal des effectifs de personnel au sein de la DDFIP de l’Isère à l’issue des mouvements nationaux et locaux de mutations 2023.
En effet, 108 postes restaient vacants à l’issue du mouvement local soit 11 de catégorie A, 66 (dont 4 postes de géomètres) de catégorie B et 31 (dont 2 postes d’agents techniques) de catégorie C. Cette insuffisance des effectifs est inédite pour notre département et contribue à aggraver encore plus nos conditions de travail déjà délétères. En équivalent temps plein (ETP), et après prise en compte du temps partiel des agents, il manque -142,2 ETP (-14,6 A, -84,8 B, -42,8 C), soit 11,8 % des emplois implantés !
Les élus de Solidaires Finances Publiques et de la CGT Finances Publiques de l’Isère ont procédé à la lecture de leurs liminaires. La CGT a choisi de quitter l’instance, étant en désaccord avec l’administration sur la déclinaison du plan d’entraide. Nous avons choisi de rester, non pas parce que nous sommes en accord avec cette déclinaison, mais pour essayer de pouvoir vous apporter le plus d’informations possibles. Vous trouverez ci-dessous notre liminaire :
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Compte rendu du
Comité Social d’Administration Local du 20 juin 2023
Élection des représentants du personnel au conseil médical :
Le premier point de l’ordre du jour portait sur l’élection des représentants du personnel au conseil médical (anciennement commission de réforme). Les conseils médicaux traitent des sujets tels que les accidents de service, les maladies professionnelles, les allocations temporaires d’invalidité (ATI), les mises en retraite anticipée. Pour cette élection, la Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique avait mis en place une simple Foire Aux Questions en guise de circulaire d’application, sans aucune concertation avec les organisations syndicales. Notre Ministère l’a déclinée en une note sans aucune discussion et/ou présentation en Comité Social d’Administration. Il est donc surprenant de constater que cette dernière ne tient pas compte de la représentativité issue des élections professionnelles (cf liminaire de l’intersyndicale des finances publiques de l’Isère ci-dessous).
Les représentants du personnel élus en CSAL de la DDFiP de l’Isère (5 pour Solidaires, 3 pour la CGT, 1 pour la CFDT-CFTC et 1 pour l’UNSA) ont donc décidé de présenter une liste commune afin de refléter la représentativité issue des élections professionnelles (la publication des résultats de cette élection a été faite sur Ulysse Isère le 21/06/23). Il en ressort que les élus aux conseils médicaux seront convoqués dans l’ordre suivant :
1. STEVENS Yannick
2. MANSUTTI Thomas
3. PLOTON Thérèse
4. GHIMIRE Véronique
5. CILLER Anne
6. AUBERT Delphine
7. GONNET Anne-Laure
8. LO MONACO Dominique
9. GERBEAUD David
10. DOUCET Agnès
11. GOIRAND Judith
12. RIOUX Sébastien
13. BRUN Sylvie
14. BRENET Nicolas
15. DESPEISSE Éric
Pour chaque conseil médical réuni en formation plénière, 2 élus seront convoqués. En cas d’empêchement, les élus suivants dans la liste seront à leur tour convoqués et ainsi de suite. Les élus qui représentent Solidaires Finances Publiques de l’Isère sont les suivants : Yannick STEVENS, Thérèse PLOTON, Anne-Laure GONNET, Judith GOIRAND, Sylvie BRUN, Éric DESPEISSE. Si votre situation doit être évoquée en conseil médical, n’hésitez pas à vous rapprocher de ces élus afin qu’ils assurent la défense de votre dossier.
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Bonjour à toutes et à tous,
Vous trouverez ci-dessous notre liminaire lue en ouverture du CSAL 38. Pour accéder au pdf, cliquer sur l'image ci-dessous :
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