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La première convocation du 27/09 a été boycottée par les élus de Solidaires et de la CGT.

La deuxième convocation a été fixée au 04/10/22. Les points à l'ordre du jour n'ayant pas pu être entièrement abordés ce jour, la fin du CTL se tiendra le 13/10/22.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV de CTL du 01/07/2021 (pour avis)
  2. Approbation du PV de CTL du 29/10/2021 (pour avis)
  3. Approbation du PV de CTL du 13/01/2022 (pour avis)
  4. Approbation du PV de CTL du 24/01/2022 (pour avis)
  5. NRP 01012023 : fusion du SIE REART et du SIE PERPIGNAN (pour avis)
  6. NRP 01012023 : SGC PERPIGNAN (pour avis)
  7. NRP 01012023 : création CDL (pour avis)
  8. Déménagement du SGC ST ESTEVE (pour avis)
  9. Bilan Budget 2021 (pour information)
  10. Accès des Notaires au Fichier Immobilier ANF (pour information)
  11. Expérimentation relance succession (pour information)
  12. Gestion de la TAM (pour information)
  13. Questions diverses

Et la liste des questions diverses (certaines seront rajoutées demain) :

- suivi immobilier : Thuir, Prades, Rivesaltes, Côte Vermeille
- médiation sociale
- SIP Réart, Rivesaltes : restructuration/réorganisation des services
- maintenance défibrillateur
- fontaines à eau
- parking extérieur Côte Vermeille
- voiture électrique Arago + borne Côte Vermeille
- chauffage : Côte Vermeille (enregistrement) + consignes nationales
- articulation entre caisse Elne et Côte Vermeille
- limite de l'utilisation de l'IA (PCRP / Enregistrement)
- suppression de la CAP (audiovisuel)
- avenir du cadastre sur Céret et Prades
- secourisme santé mentale à la DGFIP
- BIL : memento à l'attention des personnels (qui fait quoi / process de saisine)
- RH : problématique SIA
- Prime d'accueil
- Pb TPE Municipale
- Prime de restructuration : communication + revenu exceptionnel
- Formation professionnelle : documents/clé USB - pac numérique
- CAPL recours d'évaluation : dates
- attractivité DGFIP + affectation postes non attractifs
- point remue-méninge
- point fond d'amélioration CVT
 
Voici la liminaire lue le 04/10
 
Le compte rendu sera finalisé en suivant.

Ou comment tenir un marathon sous le format d'un sprint !!

Ce CHS-CT s'est tenu sur une après-midi, le matin étant consacré à un groupe de travail d'étude des registres santé et sécurité au travail et des fiches de signalement.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 31/05/2022, 28/06/2022 et 21/07/2022 (avis).
  2. Présentation de la radioprotection et bilan (information)
  3. Budget 2022 : répartition du reliquat (avis).
  4. Déménagement du SGC de Saint-Estève (avis).
  5. PAP des directions (avis).
  6. Questions diverses.

Vous trouverez ci-joint la liminaire.

pdfLiminaire Solidaires Finances.pdf

Et voici le compte rendu :

pdfCR CHS-CT DU 30-09-2022.pdf

Si, en 2022 vous avez perçu la Prime de Restructuration de Service, considérée comme un revenu exceptionnel (un revenu qui n’est pas susceptible d’être recueilli chaque année), vous pouvez demander l’imposition de ce revenu selon le système du quotient.

29 septembre 2022