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Compte rendu du CHS-CT du 15 décembre 2022
Le dernier CHS-CT de l’Isère s’est déroulé le 15 décembre 2022 en présence des représentants du personnel et de l’administration sous la présidence de M. Jacques MARY.
En ouverture de cette instance, vos représentants de Solidaires Finances ont lu liminaire que vous trouverez ci-dessous (cliquez sur l’image pour accéder au pdf) :
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Compte rendu
CHSCT du 11 octobre 2022
Les représentants du personnel et de l’administration ont participé au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), sous la présidence de Patrick VARGIU.
En propos liminaires, vos représentants Solidaires Finances ont alerté sur les risques d’une température insuffisante dans les bureaux cet hiver, au nom de l’impératif de « sobriété énergétique » découlant des choix géopolitiques de la Présidence de la République et de l’urgence climatique. Nous avons rappelé qu’en matière de chauffage, la norme AFNOR X 35-203 définit une température de confort de travail dans les bureaux entre 20°C et 22°C, au-dessus donc des annonces à 19°C voire 18°C, choix arbitraire qui ne tient compte de rien et surtout pas de la réalité des bâtiments de travail…
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BREVES DE CHSCT
Ce 2 juin 2022, les représentants du personnel et de l’administration ont participé en présentiel à un CHS-CT.
Liminaire :
A travers notre liminaire et nos diverses interventions, nous avons souhaité aborder le mal-être subi par un nombre important d'agents, et plus particulièrement en SGC, que ce soit sur les sites de la Mure ou de Roussillon.
Sous-effectif, manque de coordination en amont des fusions, management toxique, absence de communication sont autant de maux qui deviennent monnaies courantes dans les services. Solidaires Finances a donc interpellé la direction sur ces sujets. Comme nous l'avons précédemment effectué pour d'autres services, le comité a d'ores et déjà programmé une visite du SGC de Roussillon le 7 juillet.
La direction nous a assuré être sensible aux problématiques récurrentes de ce service. Des suites vont être apportées dans les plus courts délais aux fins d'apporter des réponses adaptées avec une attention particulière à propos du relationnel. L'intervention de tiers au service devrait permettre une écoute attentive pour ouvrir un espace de dialogue et de discussion.
Notre vigilance reste accrue sur les conditions de travail et nous souhaitons que très rapidement les agents évoluent dans une ambiance de travail apaisée sur ce site.
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Un CHS-CT s'est tenu le 7 mars 2022 en présentiel avec l'ensemble des membres de l'instance.
I) Covid-19
La réunion a commencé avec le traditionnel point sur la situation pandémique, qui a connu une réelle décrue début mars. Ainsi, le taux d'incidence (nombre de cas par semaine pour 100 000 habitants) était à 569 au 7 mars (360 en Isère), remonté depuis à 1 455 au 30 mars (1 232 en Isère). Les autres indicateurs témoignent d'un rebond de l'épidémie, avec un taux de reproduction effectif (nombre de personnes contaminées pour chaque malade) passé de 0,72 au 5 mars à 1,42 au 26 mars. Au sein de la DDFIP 38, le nombre de cas hebdomadaires avérés ou suspectés est passé de 7 à 24 sur la période du 7 mars au le 4 avril.
Le médecin du travail a rappelé l'importance des gestes barrières. Elle a recommandé le port du masque pour les personnes dites « vulnérables » ainsi que dans les lieux de promiscuité importante, dans lesquels le respect des gestes barrières est limité ainsi que dans les lieux clos mal aérés ou mal ventilés et ce en dépit de l'allègement des mesures sanitaires, en date du 14 mars 2022. La direction s'est bornée au respect des règles fixées par le Secrétariat général et la DGAFP à fin de circonscrire tout « risque d'incidents » dans les services.
La prudence reste donc de mise, et c'est dans cet objectif qu'une dotation (préfectorale) de 2 paquets de 6 masques en tissu de catégorie 1 (UNS1) a été faite aux agents.
Concernant l'obligation vaccinale et le contrôle du passe sanitaire au sein de la trésorerie hospitalière Sud Isère (La Tronche), aucun problème ne serait à signaler selon l’administration.
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