Crise sanitaire oblige le CTL s’est déroulé en audio-conférence.
Représentants de la Direction ainsi que les représentants élus des OS suivantes (FO, CGT et SOLIDAIRES) étaient présents.
L’ordre du jour :
- approbation du PV du CTL du 12/02/2021
-organisation de la campagne IR/TH 2021
-nouvelles règles de gestion de la taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles
-mise en œuvre du nouveau marché dépôts/retraits des espèces auprès de la Banque Postale
-exécution budgétaire 2021 et projet du budget 2021
-classement des postes comptables
-questions diverses
Approbation du PV à l’unanimité
Campagne IR :
Remise à la Poste des déclarations papier du 15 au 27 avril
Service déclaration en ligne ouvert depuis le 8 avril
Les dates limites de déclaration sont fixées au jeudi 20 mai 2021 pour le dépôt des
déclarations papier et au mardi 8 juin 2021 pour les déclarations en ligne en ce qui concerne notre département.
Le dispositif de la déclaration automatique est reconduit
En prolongement de l’expérimentation conduite début 2021 au sein de la région Ile-de-
France, les déclarations « papier » déposées seront saisies en local puis
numérisées afin de les intégrer dans l'espace numérique dans son volet "usager"
comme dans celui "agent".
La préparation des envois pour numérisation s'effectuera dans les SIP.
Accueil « à la volée » suspendu à partir du 19 avril jusqu’à nouvel avis.
Accueil unique sur RDV physique, RDV téléphonique, accueil téléphonique à la volée(avec affichage d’un numéro unique et non plus celui du SIP).
Mise place de la cellule « débordement » : du 8 avril au 16 mai : 8 agents (EDR principalement)
du 17 mai au 8 juin : 16 agents (8 EDR, 8 agents de SIP)
Renforcement de l’accueil sur RDV et de l’utilisation de BALFUS et e-contacts
Accueil de proximité France Service à PIMMS Garges et Cergy et Vigny,
Bus itinérant de l’EPCI Carnelle Pays de France (France Services) ;
Bus itinérant (association Creative), couvrant l’est du département, notamment
Garges et Sarcelles (France Services) ;
Accueil de proximité d’Enghien-les-Bains.
Question : quid des poses des agents en RDV physiques et téléphoniques ?
Réponse : 20 mn entre chaque RDV physiques et l’on peut arriver et sortir de la boucle téléphonique à tout moment.
Question : faut-il vraiment envoyer une lettre d’attente ?
Réponse : il convient d’en faire une après 1 semaine pour les e-contacts et 1 mois pour le contentieux si pas traités.
La taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles :
Ce sont les SIE qui sont compétents pour la gestion de cette taxe, si l’entité propriétaire de l’immeuble est établie en France ou paye d’autres impôts en France.
Sinon gérée par les « non résidents ».
Concerne 25 entreprises dans le 95.
Taxe déclarée papier jusqu’au 31/03/2021 depuis le 01/04/2021 télédéclaration. Une simplification mais aucun suivi dans surveillance/relance. Les entreprises doivent s’immatriculer. 19 sur les 25 l’on fait.
On reste tributaire du bon vouloir de ces entreprises.
Mise en œuvre du nouveau marché dépôts/retraits des espèces :
Concerne les régisseurs.
Création dans l’application pour effectuer des dépôts entre les régies et le guichet de la banque postale.
Pour les retraits, sélection d’un guichet permettant d’obtenir les espèces sous 48h, validation du retrait, puis opération comptable.
Cependant, les régies fonctionnent de moins en moins avec les espèces.
Budget 2021 et prévisionnel 2021 :
Les mesures liées à la COVID-19 ont occasionnées 398 588 € de dépenses (désinfection, prestations supplémentaires de nettoyage, prestations de vigiles sur les grands sites, remboursement des frais de repas dans le cadre du plan de continuité d’activité).
Ces dépenses supplémentaires ont été globalement compensées par les économies réalisées en raison de l’activité perturbée à partir du printemps 2020, en particulier sur les postes frais d’affranchissement et frais de déplacement.
La prévision budgétaire 2021 tient compte des dépenses supplémentaires et réduction de dépenses
induites par la crise sanitaire.
Elles sont estimées à 482 315 € .
Ce montant a été déterminé en tenant compte :
– de la présence de vigiles sur les grands CFiP en dehors des périodes habituelles de campagne déclarative
de l’impôt sur le revenu (151 420 €) ;
– du maintien d’une prestation de désinfection des surfaces de contact jusqu’à la mi-septembre à ce stade
(134 264 €) ;
– du surcoût lié à la mise en place de prestations renforcées de ménage quotidien dont les modalités seront
déterminées avec le nouveau prestataire ELIOR SERVICES (94 983 €) ;
– du montant des prestations ponctuelles de désinfection Covid-19 assurées par la société Manulav
(80 000 €) ;
– de l’achat de masques chirurgicaux (41 648 €) ;
– du besoin de réapprovisionnement en consommables sanitaires notamment gel hydroalcoolique,
lingettes, spray désinfectant, rouleaux d’essuies-mains (10 000 € pour la DDFiP, le budget du CHSCT pouvant être sollicité en complément).
Il a également été tenu compte des diminutions de dépenses induites par la crise sanitaire, sur les frais de déplacement : impact estimé à 30 000 €, pour un montant global estimé à 375 000 € contre 405 000 € habituellement.
Question : le papier utilisé pour les mopieurs est jaunâtre, pas très « officiel » quand il faut écrire à un maire par exemple. Recyclé certes mais pas très joli. Ne peut-on pas utiliser du papier blanc recyclé ?
Réponse:c’est un marché avec l’UGAP, en plus déjà plus cher que le papier blanc non recyclé, mais moins cher que le papier blanc recyclé.
Question : Ne pourrait-on pas indemniser les télétravailleurs ? Peut-on compenser les frais de déplacement par le télétravail ?
Réponse : NON et NON
Classement des postes comptables :
Le classement des postes comptables de la DGFIP est opéré en application de l’article
23 du décret 2010-986 du 26 août 2010 selon lequel : ≪ La liste et le classement des
postes comptables (...) sont fixés par arrêté du directeur général des finances
publiques. Le classement des postes comptables est révisé au moins tous les cinq ans ≫.
Il établit un classement relatif des postes comptables par typologie : SIP, SIE, PRS, SPF,
SDE, trésoreries amendes, SGC (et paieries) et trésoreries hospitalières.
Le classement vise à affecter aux postes comptables une catégorie (C1, C2, C3) et un
niveau (1, 2 ou 3 pour les C2/C3 ; HE pour les C1), au regard de leurs enjeux financiers,
d’activité et managériaux. Ce positionnement est déterminé en valeur relative par
rapport aux autres postes comptables et dans le cadre d’une enveloppe fermée.
Nombre de postes comptables en 2021: 29 dont 10 indiciés
Nombre de postes comptables en 2023 : 20 dont 10 indiciés
Questions diverses :
Question : Retour au travail en présentiel d’un cas COVID, sans test, Est-ce la procédure ?
Réponse : Dr Sergére pas présente, mais en principe on est contagieux pendant 10 jours, si plus de symptômes, on peut reprendre le travail, on ne serait plus contagieux.
Mais en principe il faut bien faire un test avant de revenir.
Mais sans la présence du Dr Sergére on ne peut vous répondre. On va lui poser la question.
Question : beaucoup de difficultés d’accès aux applications, pas évident pour les télétravailleurs, il ne faudrait pas leur en tenir rigueur ?
Réponse : nous n’avons pas de capacité d’action sur le fonctionnement du réseau. Tout le monde est « logé » à la même enseigne, y compris les présentiels.
Il va y avoir une intervention sur FIDJI qui sera inaccessible durant la journée du 21/04/2021, fermeture du SFP et du SDE. Les collègues du SPF resteront chers eux.
Question : 7 contrôleurs stagiaires devaient arriver au CDIF et au final 6 ont été réorientés, pourquoi ?
Réponse : les candidatures pour suivre la mission des SIP ont été supérieures aux postes proposés, donc on a donné la priorité en local. Les 6 autres stagiaires ont été réorientés au SIP de Cergy.
Question : des collègues en télétravail et ASA garde d’enfant, qu’en est-il ? Certains pas en télétravail et on dû plus que justifier leur demande d’ASA, Est-ce bien normal ?
Réponse : Pour les télétravailleurs, il a été rappelé aux chefs d’être bienveillant, par ailleurs ceux qui refusaient, ont été appelés afin de leur rappeler la bienveillance.
Quant aux ASA garde d’enfant, la consigne nationale est que les parents doivent justifier, qu’ils n’ont pas d’autres solutions de garde, grands enfants, grand-parents, amis, voisins, combien d’enfants à garder, quels ages. Les parents doivent faire une attestation sur l’honneur de n’avoir pas d’autre solution alternative de garde.
Question : arrivée du CDIF début juillet, Switch Ermont/St-Leu même date et fusion SIE/PCE Argenteuil/Cergy en octobre, quand y aura-t-il des GT ?
Réponse : le 16 avril, réunion de cadrage avec les chefs de service de St-Leu et d’Ermont puis rapidement GT.
GT la semaine du 3 au 7 mai pour la mise en place du CDIF en juillet,
GT à partir du mois de mai pour les transferts SIE/PCE Argenteuil.
Réunion d’arbitrage et GT avant l’été pour les autres opérations. 5 (SIP comptable, avec Luzarches, Louvres et Gonesse, mise en place SGC Gonesse, fusion CH Eaubonne avec CH Argenteuil).
Question : beaucoup de problèmes quant à la tenue de CCID, en principe en présentiel, mais crise oblige les mairies font en visio avec leurs outils qui ne sont pas les mêmes que les nôtres. Impossible de le faire du bureau ou en télétravail, il faut passer par son ordinateur personnel.
Réponse : effectivement beaucoup de difficultés quant à la tenue en audio, il a été transmis à la Centrale les difficultés rencontrées.
Point équipement télétravailleurs : 72,90 % des effectifs sont équipés.
La phase d’équipement des SIP est terminée.
Reste la vague 13, et 82 agents à équiper et il ne reste que 2 PC à affecter,
En attente d’une livraison prochaine de 49 portables.
Question : les TINY vont-ils être remplacés par des portables avant ou à l’issue de la crise ?
Réponse : les personnels qui voudront continuer à télétravailler pourront opter pour 3 solutions, à date fixe (1 ou 2 jours de la semaine choisis), sur l’année, ou occasionnellement. Pour ceux équipé en TINY et qui souhaitent rester en télétravail, (le TINY n’étant pas un outil de travail pérenne) devraient être ré-équipés en ultra-portable.
Mais équipement maximal en ultra-portable pour ceux qui ne sont pas encore équipés.
Quand la Centrale aura estimé avoir atteint un certains % d’équipement.
Puis à l’issue de la crise, ré-équilibrage entre les collaborateurs qui veulent continuer à télétravailler et ceux qui ne veulent plus. Ce qui permettra un redéploiement des ordinateurs portables et le remplacement progressif des TINY.
Suite à notre intervention d'hier et notre surprise de laisser les accueils ouverts "à la volée" alors que notre département atteint (hélas), un taux d'incidence supérieur à 800.
Vous trouverez ci-joint la réponse de la Direction du 95 :
Mesdames et Messieurs,
Je vous informe que, compte tenu de la situation sanitaire et de ses conséquences sur le fonctionnement des services, la directrice a décidé de suspendre, à compter du lundi 19/04/2021, l'accueil physique des usagers à la volée pour les services qui le pratiquaient. Un message vient d'être adressé aux chefs de service pour les en informer, dont vous trouverez copie ci-dessous.
La semaine prochaine doit être mise à profit pour organiser cette fermeture en veillant à renforcer l'accueil des usagers par les autres canaux (renforcement des rendez-vous téléphoniques, mise à disposition de fiches contacts) et à informer au mieux les usagers (affichage et modification des messages sur les répondeurs des standards téléphoniques...).
Lors du précédent compte-rendu de l'audioconférence avec notre DDFIP du 2 avril, vous avez pu constater qu'il n'était pas question de toucher à l'accueil du public "à la volée", mais que l'on ouvrirait plus de RDV téléphoniques.
La demande des syndicats était de maintenir uniquement les RDV physiques et de fermer les accueils « à la volée » compte-tenu du taux de 805 cas COVID pour 100 000, dans le Val d’Oise.
Or, force est de constater que nous ne sommes pas logés à la même enseigne, en effet nous apprenons qu’entre autres les départements du 59 et 93 n’ont jamais ré-ouvert leurs accueils à la volée depuis octobre 2020 et sont donc exclusivement sur RDV.
Et que par ailleurs le 92 et 78, ne reçoivent plus que sur RDV depuis aujourd’hui.
Alors, que se passe-t-il dans le Val d’Oise ?
FO DGFIP 95 et SOLIDAIRES FP 95 ont donc interpelé par mail dont vous trouverez la copie ci-jointe, notre DDFIP sur la question :
A SUIVRE……..
Madame la Directrice,
Lors de l'audioconférence du 2 avril dernier, au vu du taux d'incidence COVID 19 dans notre département, nous vous avions demandé la fermeture des accueils "à la volée".
Le 31 mars 2021 ce taux était de 805 il est aujourd'hui à 833.
C'est pourquoi, à l'instar de ce qui est fait dans les départements des Yvelines, des Hauts-de-Seine et de la Seine-Saint-Denis nous réitérons notre demande de fermeture des accueils.
Compte-rendu audioconférence avec la Direction du 2 avril 2021
Suite aux annonces du Président de la République, la Direction a souhaité faire le point avec les représentants du personnel.
Étaient donc conviés les secrétaires des 4 OS, la Secrétaire CHSCT, le médecin de prévention, l’inspecteur hygiène et sécurité, et la Direction.
Les annonces du Président de la République ont été précisées avec le DG.
Pas de changement dans les conditions déjà existantes.
Malgré la fermeture des écoles, les agents équipés en télétravail, peuvent travailler, si le télétravail n’est pas possible, ils seront placés en ASA garde d’enfant.
En attente d’informations complémentaires concernant la fermeture des écoles.
La situation épidémique :
en une semaine on est passé de 78 à 81 cas avérés
de 426 à 437 cas contact
3 cas positifs depuis le 30/03/2021
Question OS : il y a plusieurs points de crispation des collégues,
- l’accueil (groupement de plus de 6 personnes)
- l’arrivée des contrôleurs stagiaires
- les souris ergonomiques (qui va en avoir?)
Réponse : les services publics restent ouverts, dans le souci de limiter l’agglutinement devant nos locaux, BIL à fait des marquages au sol comme dans les magasins avec le respect de la distanciation, on a procédé à l’ouverture de créneaux RDV téléphoniques supplémentaires, afin de limiter la réception physique.
Les contrôleurs stagiaires arrivent en principe à la date prévue à savoir le 12/04/2021 et doivent être accueillis dans les services par une personne en présentiel, pas de changement à ce jour.
Les souris ergonomiques, il y en a 2 catégories :
- souris ergonomique adaptée sur préconisation médicale, prescription du Dr SERGERE.
- souris verticales dont le financement a été voté au dernier CHSCT pour 6 000 € et qui équiperont 50 % des effectifs de la DDFIP et du CID.
Elles seront confiées aux chefs de services qui les répartiront.
Question : préoccupations des collègues qui sont en télétravail et qui ont leur(s) enfant(s) à la maison, Il est difficile de travailler dans ces conditions, certains travaillent sur leur table de la salle à manger.
Réponse : comme annoncé précédemment, il n’y a pas d’autre indication pour le moment de la DG.
Il est simplement demandé de la bienveillance aux chefs de services.
Rappel, nous ne sommes plus en PCA, on va regarder les situations individuelles au cas par cas.
Pour les agents qui pourraient être en ASA garde d’enfant, il faudra fournir une attestation sur l’honneur que l’agent n’a pas d’autre solution de garde de son enfant de moins de 16 ans.
Question : ne pourrait-on pas fermer l’accueil à « la volée » et ne recevoir que sur RDV ?
Réponse : cela n’est pas envisageable actuellement même si fermeture des écoles.
Cependant les suites de l'audioconférence avec les OS Nationales et le DG sont les suivantes :
Des annonces… sous réserve… en attendant la FAQ de la DGAFP
La Secrétaire Générale du ministère, a indiqué que cette audio se tenait après un contact ce matin avec la DGAFP. Les décisions sont, à ce stade, valables jusqu’au 26 avril prochain.
La garde d’enfant pendant les 3 semaines à venir
Dans le droit commun les ASA ne sont de droit que lorsque le télétravail est impossible sauf pour les parents d’enfants reconnus handicapés. A titre exceptionnel, et pour les 3 semaines à venir, il est mis en place des ASA pour les agents qui ont des fonctions télétravaillables pour garder les enfants qui sont en crèche, maternelle et primaire. La demande d’ASA est à faire auprès des chefs de service, pour un seul des 2 parents avec une attestation sur l’honneur pour certifier qu’il n’y a pas d’autre mode de garde. Cette mesure s’applique aux fonctionnaires et aux contractuels.
Les congés
Comme il y a eu un changement de dates des vacances scolaires, celles et ceux qui avaient posé des congés à partir du 26 avril peuvent (doivent ?) les avancer (avec accord des responsables locaux). Pour les agents qui avaient posé des congés entre le 6 et le 25 mai ils sont maintenus. En résumé pour les agents qui relèvent de la Zone A = pas de changement de dates, pour les collègues des Zones B et C = recommandation de les avancer pour les faire coïncider aux nouvelles dates de vacances scolaires. Les hiérarchies devront prioriser les parents.
Vaccination
A ce jour l’accès aux vaccins est compliqué et limité. Dès la semaine prochaine un dispositif expérimental est lancé à Bercy avant une extension aux autres départements et sites. Les agents qui exercent leurs fonctions dans le périmètre de l’interministérialité relèvent de Bercy.
La SG de Bercy a, de plus, indiqué qu’une FAQ de la DGAFP devrait paraître dans la soirée. Elle a rappelé par ailleurs que nous n’étions pas en situation de PCA (Plan de Continuité d’Activité) et donc que l’activité devait se poursuivre. Enfin elle a souligné que le télétravail, comme cela a été demandé par le Ministre, était toujours à un haut niveau dans les services. Bien entendu en ajoutant que toutes les demandes étaient conditionnées par les nécessités de service.
Restauration
Pas de nouvelles dispositions annoncées.
Masques FFP2
Doctrine d’emploi au sein du ministère très limitative : les médecins de prévention et quelques agents de la Douane de la surveillance et dans certaines situations. Indemnité télétravail
Ce n’est pas nous qui traiterons le sujet c’est au niveau de la FP.
